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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapport d'expertise pour le vol de pommes de terre dans un champ
Cote
WD/834
 Date
1942
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Généralités
  • Rapport d'expertise pour le vol de pommes de terre...
Résultat n°2

Dossier relatif à un délit commis par les employés du Comte de Grunne
Cote
MD/854
 Date
1840
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Dossier relatif à un délit commis par les employés...
Résultat n°3

Correspondance à propos de plaintes des suites des pillages de mai 1940 (réquisitions militaires irrégulières)
Cote
BN/261
 Date
1941-1945
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • VIII. Affaires militaires et guerres
  • B. Réquisitions
  • Correspondance à propos de plaintes des suites des...
Résultat n°4

Rapport relatif au vol d'une pancarte
Cote
BL/512
 Date
1941
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • Rapport relatif au vol d'une pancarte
Résultat n°5

Dossier relatif au mobilier volé
Cote
NA/328
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • IX. Réquisitions et ravitaillement
  • F. Mobilier
  • Dossier relatif au mobilier volé
Résultat n°6

Correspondance avec l'Évêché relative au vol du maître-hôtel
Cote
VD/948
 Date
1953
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • A. Bâtiments communaux
  • 3. Église, presbytère et cimetière
  • b. Église de Vedrin-Centre
  • Correspondance avec l'Évêché relative au vol du maître-hôtel
Résultat n°7

Arrêtés du Bourgmestre relatif à la protection des récoltes contre le vol et le maraudage
Cote
BL/46
 Date
1942
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • II. Organisation et vie communale
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 4. Bourgmestre
  • c. Fonction
  • Arrêtés du Bourgmestre relatif à la protection des...