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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État relatif à une demande d'exemption de la taxe sur les vélocipèdes présentée par Gustave Dahin

    Date

    1913

    Cote

    WD/366

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • État relatif à une demande d'exemption de la taxe sur...
  2. Résultat n°2

    Rôle de la taxe sur les vélos

    Date

    1946

    Cote

    VD/252

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôle de la taxe sur les vélos
  3. Résultat n°3

    Lettre relative à une réclamation de non-paiement d'une taxe vélocipédique

    Date

    1910

    Cote

    WD/365

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Lettre relative à une réclamation de non-paiement d'une...
  4. Résultat n°4

    Pièces relatives aux vélos de tourisme à fournir pour le renforcement de l'armée

    Date

    1939

    Cote

    WD/738

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IX. Réquisitions et ravitaillement
    • A. Réquisitions et logement de militaires
    • 4. Seconde Guerre mondiale
    • Pièces relatives aux vélos de tourisme à fournir pour...
  5. Résultat n°5

    Dossier concernant l'achat et la vente de vélos de police

    Date

    1955-1957

    Cote

    NA/371

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 5. Matériel
    • Dossier concernant l'achat et la vente de vélos de...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  6. Résultat n°6

    Cahier des charges pour l'achat de bicyclettes

    Date

    1961

    Cote

    SS/1209

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • B. Biens mobiliers
    • Cahier des charges pour l'achat de bicyclettes
  7. Résultat n°7

    Projet de taxe sur les vélos

    Date

    1941

    Cote

    WD/368

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Projet de taxe sur les vélos
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif au passage de courses cyclistes sur le territoire de la commune

    Date

    1965-1976

    Cote

    BL/926

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XVI. Culture, Sports et divertissements
    • E. Sports
    • Dossier relatif au passage de courses cyclistes sur...