• sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

État relatif à une demande d'exemption de la taxe sur les vélocipèdes présentée par Gustave Dahin
Cote
WD/366
 Date
1913
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • État relatif à une demande d'exemption de la taxe sur...
Résultat n°2

Rôle de la taxe sur les vélos
Cote
VD/252
 Date
1946
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Rôle de la taxe sur les vélos
Résultat n°3

Lettre relative à une réclamation de non-paiement d'une taxe vélocipédique
Cote
WD/365
 Date
1910
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Lettre relative à une réclamation de non-paiement d'une...
Résultat n°4

Pièces relatives aux vélos de tourisme à fournir pour le renforcement de l'armée
Cote
WD/738
 Date
1939
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IX. Réquisitions et ravitaillement
  • A. Réquisitions et logement de militaires
  • 4. Seconde Guerre mondiale
  • Pièces relatives aux vélos de tourisme à fournir pour...
Résultat n°5

Dossier concernant l'achat et la vente de vélos de police
Cote
NA/371
 Date
1955-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • 5. Matériel
  • Dossier concernant l'achat et la vente de vélos de...
Résultat n°6

Cahier des charges pour l'achat de bicyclettes
Cote
SS/1209
 Date
1961
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • B. Biens mobiliers
  • Cahier des charges pour l'achat de bicyclettes
Résultat n°7

Projet de taxe sur les vélos
Cote
WD/368
 Date
1941
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Projet de taxe sur les vélos
Résultat n°8

Dossier relatif au passage de courses cyclistes sur le territoire de la commune
Cote
BL/926
 Date
1965-1976
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XVI. Culture, Sports et divertissements
  • E. Sports
  • Dossier relatif au passage de courses cyclistes sur...