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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif aux transports funèbres

    Date

    1969-1971

    Cote

    FW/335

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • A. État civil
    • 1. Décès
    • Dossier relatif aux transports funèbres
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux vacances des entreprises voulant exécuter des transports funèbres

    Date

    1941-1967

    Cote

    VD/825

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • B. Industrie et commerce
    • Dossier relatif aux vacances des entreprises voulant...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux taxes sur les transports funèbres

    Date

    1949-1968

    Cote

    VD/255

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux taxes sur les transports funèbres
  4. Résultat n°4

    Règlement relatif à l'utilisation de corbillard

    Date

    1933-1934

    Cote

    BU/667

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Cimetières
    • Règlement relatif à l'utilisation de corbillard