273 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Alouettes en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Edmond Thonon et Jacques Chaudoir
Cote
BU/631
 Date
1970-1975
 Lieu
Bouge, Allée des Alouettes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • II. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Vente et acquisitions de parcelles
  • Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des...
Résultat n°2

Dossier relatif aux locations de terrains communaux
Cote
FW/1364
 Date
1954-1957
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Locations
  • Dossier relatif aux locations de terrains communaux
Résultat n°3

Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lefebure-Stillemans
Cote
FW/1043
 Date
1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
Résultat n°4

Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Dricot-Gobbe
Cote
FW/1035
 Date
1972-1974
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
Résultat n°5

Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lepage
Cote
FW/1000
 Date
1972
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
Résultat n°6

Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
Cote
MD/200
 Date
1925
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
Résultat n°7

Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Mirguet-Lonnoy
Cote
MD/211
 Date
1938-1947
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
Résultat n°8

Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Herbeuval-Lagneau
Cote
FW/988
 Date
1973
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
Résultat n°9

Dossier relatif à la disponibilité de sarts
Cote
MD/195
 Date
1921-1931
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à la disponibilité de sarts
Résultat n°10

Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Emmanuel-Dahin
Cote
FW/916
 Date
1957
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant...
Résultat n°11

Délibération relative à une demande de concession du Bois de Ferrage et de deux parcelles touchant ce dit bois par le Duc D'Arenberg
Cote
MD/1400
 Date
1902
 Lieu
Château d'Arenberg, Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Délibération relative à une demande de concession du...
Résultat n°12

Dossier relatif à une aliénation de terrain communal à Émile Dethier
Cote
MD/213
 Date
1948
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à une aliénation de terrain communal...
Résultat n°13

Dossier d'aliénation d'une parcelle sise Rue du Panorama en faveur de M Dubois-Paindaveine
Cote
FW/1348
 Date
1965-1976
 Lieu
Sur le Fond Barbette, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier d'aliénation d'une parcelle sise Rue du Panorama...
Résultat n°14

Actes de locations de terrains
Cote
WD/217
 Date
1895
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 7. Locations
  • a. Terrains divers
  • Actes de locations de terrains
  • Actes de locations de terrains
Résultat n°15

Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée de Louvain à Valère Burnick
Cote
BU/638
 Date
1976
 Lieu
Bouge, Chaussée de Louvain
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • II. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Vente et acquisitions de parcelles
  • Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée...
Résultat n°16

Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Émile Hologne-Henrot et Raymond Libioulle-Mathieu
Cote
MD/217
 Date
1957-1958
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
Résultat n°17

Correspondance relative à des demandes d'acquisition de terrains communaux
Cote
FW/1347
 Date
1911-1938
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Correspondance relative à des demandes d'acquisition...
Résultat n°18

Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Colin-Rigatti
Cote
FW/1051
 Date
1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
Résultat n°19

Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Malevez
Cote
FW/992
 Date
1973
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
Résultat n°20

Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée comme jardin sise Rue Georges Emmanuel. De Taey-Vieslet
Cote
FW/1027
 Date
1974-1975
 Lieu
Rue Georges Emmanuel, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
  • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...