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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Alouettes en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Edmond Thonon et Jacques Chaudoir

    Date

    1970-1975

    Cote

    BU/631

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux locations de terrains communaux

    Date

    1954-1957

    Cote

    FW/1364

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Dossier relatif aux locations de terrains communaux
  3. Résultat n°3

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lefebure-Stillemans

    Date

    1976

    Cote

    FW/1043

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  4. Résultat n°4

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Dricot-Gobbe

    Date

    1972-1974

    Cote

    FW/1035

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  5. Résultat n°5

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lepage

    Date

    1972

    Cote

    FW/1000

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton

    Date

    1925

    Cote

    MD/200

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Mirguet-Lonnoy

    Date

    1938-1947

    Cote

    MD/211

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
  8. Résultat n°8

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Herbeuval-Lagneau

    Date

    1973

    Cote

    FW/988

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à la disponibilité de sarts

    Date

    1921-1931

    Cote

    MD/195

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à la disponibilité de sarts
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Emmanuel-Dahin

    Date

    1957

    Cote

    FW/916

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant...
  11. Résultat n°11

    Délibération relative à une demande de concession du Bois de Ferrage et de deux parcelles touchant ce dit bois par le Duc D'Arenberg

    Date

    1902

    Cote

    MD/1400

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Délibération relative à une demande de concession du...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à une aliénation de terrain communal à Émile Dethier

    Date

    1948

    Cote

    MD/213

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de terrain communal...
  13. Résultat n°13

    Dossier d'aliénation d'une parcelle sise Rue du Panorama en faveur de M Dubois-Paindaveine

    Date

    1965-1976

    Cote

    FW/1348

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier d'aliénation d'une parcelle sise Rue du Panorama...
  14. Résultat n°14

    Actes de locations de terrains

    Date

    1895

    Cote

    WD/217

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de locations de terrains
    • Actes de locations de terrains
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée de Louvain à Valère Burnick

    Date

    1976

    Cote

    BU/638

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Émile Hologne-Henrot et Raymond Libioulle-Mathieu

    Date

    1957-1958

    Cote

    MD/217

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
  17. Résultat n°17

    Correspondance relative à des demandes d'acquisition de terrains communaux

    Date

    1911-1938

    Cote

    FW/1347

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Correspondance relative à des demandes d'acquisition...
  18. Résultat n°18

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Colin-Rigatti

    Date

    1976

    Cote

    FW/1051

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  19. Résultat n°19

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Malevez

    Date

    1973

    Cote

    FW/992

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  20. Résultat n°20

    Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée comme jardin sise Rue Georges Emmanuel. De Taey-Vieslet

    Date

    1974-1975

    Cote

    FW/1027

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...