272 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1961
Cote
VD/267
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
  • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
Résultat n°2

Relevé des individus concernés par les taxes foncière, personnelle, sur les boissons alcooliques, sur les patentes et sur le tabac
Cote
WD/350
 Date
XIXe siècle
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Relevé des individus concernés par les taxes foncière,...
Résultat n°3

Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant un impôt dans une autre commune
Cote
MD/523
 Date
1912
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant...
Résultat n°4

Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de bois permettant d'assurer la perception des impôts
Cote
BN/160
 Date
1941-1942
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 1. Impôts communaux
  • Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de...
Résultat n°5

Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices
Cote
BN/171
 Date
1975-1976
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 1. Impôts communaux
  • Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices
Résultat n°6

Rôle relatif à la force motrice. Exercice 1968
Cote
VD/296
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • RôleS relatifs à la force motrice
  • Rôle relatif à la force motrice. Exercice 1968
Résultat n°7

Rôles sur « raccordements à l'égout »
Cote
BL/235
 Date
1964
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • a. Impôts communaux
  • Rôles sur « raccordements à l'égout »
  • Rôles sur « raccordements à l'égout »
Résultat n°8

Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie (listes des contribuables, relevés des propriétés, etc)
Cote
BN/155
 Date
1934-1937
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 1. Impôts communaux
  • Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie...
Résultat n°9

Dossier relatif à une taxe d'inhumation pour personne étrangère à la commune
Cote
FW/1314
 Date
1954
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • E. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossier relatif à une taxe d'inhumation pour personne...
Résultat n°10

Liste manuscrite de contribuables
Cote
WD/343
 Date
XIXe siècle
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Liste manuscrite de contribuables
Résultat n°11

Dossier relatif aux taxes communales sur les immondices ménagères
Cote
MD/547
 Date
1960-1964
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossier relatif aux taxes communales sur les immondices...
Résultat n°12

Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1958
Cote
VD/264
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
  • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
Résultat n°13

Rôles de voirie
Cote- Date
1907-1919
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • E. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Rôles de voirie
Résultat n°14

Dossier de la taxe sur la force motrice
Cote
BZ/220
 Date
1953-1958
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • F . Impositions
  • a. Impôts communaux
  • Dossier de la taxe sur la force motrice
Résultat n°15

Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration d'un règlement-taxe relatifs aux transports funèbres
Cote
BL/226
 Date
1937-1962
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • a. Impôts communaux
  • Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration...
Résultat n°16

Taxe communale sur le personnel occupé
Cote
BZ/224
 Date
1953-1972
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • F . Impositions
  • a. Impôts communaux
  • Taxe communale sur le personnel occupé
Résultat n°17

Relevés des contribuables habitant la commune de Flawinne
Cote- Date
1902-1919
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • E. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Relevés des contribuables habitant la commune de Flawinne
Résultat n°18

Rôles sur « raccordements à l'égout »
Cote
BL/233
 Date
1959
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • a. Impôts communaux
  • Rôles sur « raccordements à l'égout »
  • Rôles sur « raccordements à l'égout »
Résultat n°19

Journal auxiliaire des impositions et des taxes
Cote
VD/246
 Date
1948-1950
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Journal auxiliaire des impositions et des taxes
Résultat n°20

Taxes à la construction
Cote
JB/231
 Date
1973
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
  • E. IMPOSITIONS
  • a. Impôts communaux
  • Taxes à la construction
  • Taxes à la construction