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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1961

    Cote

    VD/267

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  2. Résultat n°2

    Relevé des individus concernés par les taxes foncière, personnelle, sur les boissons alcooliques, sur les patentes et sur le tabac

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/350

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevé des individus concernés par les taxes foncière,...
  3. Résultat n°3

    Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant un impôt dans une autre commune

    Date

    1912

    Cote

    MD/523

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant...
  4. Résultat n°4

    Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de bois permettant d'assurer la perception des impôts

    Date

    1941-1942

    Cote

    BN/160

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de...
  5. Résultat n°5

    Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices

    Date

    1975-1976

    Cote

    BN/171

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices
  6. Résultat n°6

    Rôle relatif à la force motrice. Exercice 1968

    Cote

    VD/296

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • RôleS relatifs à la force motrice
    • Rôle relatif à la force motrice. Exercice 1968
  7. Résultat n°7

    Rôles sur « raccordements à l'égout »

    Date

    1964

    Cote

    BL/235

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie (listes des contribuables, relevés des propriétés, etc)

    Date

    1934-1937

    Cote

    BN/155

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à une taxe d'inhumation pour personne étrangère à la commune

    Date

    1954

    Cote

    FW/1314

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à une taxe d'inhumation pour personne...
  10. Résultat n°10

    Liste manuscrite de contribuables

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/343

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Liste manuscrite de contribuables
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux taxes communales sur les immondices ménagères

    Date

    1960-1964

    Cote

    MD/547

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux taxes communales sur les immondices...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1958

    Cote

    VD/264

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  13. Résultat n°13

    Rôles de voirie

    Date

    1907-1919

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles de voirie
  14. Résultat n°14

    Dossier de la taxe sur la force motrice

    Date

    1953-1958

    Cote

    BZ/220

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Dossier de la taxe sur la force motrice
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration d'un règlement-taxe relatifs aux transports funèbres

    Date

    1937-1962

    Cote

    BL/226

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration...
  16. Résultat n°16

    Taxe communale sur le personnel occupé

    Date

    1953-1972

    Cote

    BZ/224

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Taxe communale sur le personnel occupé
  17. Résultat n°17

    Relevés des contribuables habitant la commune de Flawinne

    Date

    1902-1919

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • E. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevés des contribuables habitant la commune de Flawinne
  18. Résultat n°18

    Rôles sur « raccordements à l'égout »

    Date

    1959

    Cote

    BL/233

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
    • Rôles sur « raccordements à l'égout »
  19. Résultat n°19

    Journal auxiliaire des impositions et des taxes

    Date

    1948-1950

    Cote

    VD/246

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Journal auxiliaire des impositions et des taxes
  20. Résultat n°20

    Taxes à la construction

    Date

    1973

    Cote

    JB/231

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • E. IMPOSITIONS
    • a. Impôts communaux
    • Taxes à la construction
    • Taxes à la construction