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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance

    Date

    1960

    Cote

    ABAT/165

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  2. Résultat n°2

    Carnet de quittances pour droits de crochets

    Date

    1984

    Cote

    ABAT/161

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Carnet de quittances pour droits de crochets

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  3. Résultat n°3

    Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance

    Date

    1955-1956

    Cote

    ABAT/164

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la perception de la TVA et à des échanges épistolaires avec le service des Finances de la Ville

    Date

    1980-1984

    Cote

    ABAT/155

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Dossier relatif à la perception de la TVA et à des...

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à la perception de la taxe d'abattage

    Date

    1977-1985

    Cote

    ABAT/159

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Dossier relatif à la perception de la taxe d'abattage

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  6. Résultat n°6

    Registre des relevés de perception de la TVA

    Date

    1977

    Cote

    ABAT/157

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Registre des relevés de perception de la TVA
    • Registre des relevés de perception de la TVA

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  7. Résultat n°7

    Registre des relevés de perception de la TVA

    Date

    1976

    Cote

    ABAT/156

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Registre des relevés de perception de la TVA
    • Registre des relevés de perception de la TVA

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  8. Résultat n°8

    Demandes d'exonération de la taxe sur la publicité ambulante

    Date

    1968-1977

    Cote

    NA/199

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Demandes d'exonération de la taxe sur la publicité...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  9. Résultat n°9

    Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage

    Date

    1963

    Cote

    ABAT/167

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  10. Résultat n°10

    Registre des relevés de perception de la TVA

    Date

    1978

    Cote

    ABAT/158

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Registre des relevés de perception de la TVA
    • Registre des relevés de perception de la TVA

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux entrées TVA

    Date

    1980-1983

    Cote

    ABAT/162

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Dossier relatif aux entrées TVA

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au relevé de la TVA auprès des particuliers

    Date

    1974-1986

    Cote

    ABAT/160

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Dossier relatif au relevé de la TVA auprès des particuliers

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à la perception des TVA pour chaque boucher

    Date

    1978

    Cote

    ABAT/163

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Dossier relatif à la perception des TVA pour chaque...

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  14. Résultat n°14

    Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage

    Date

    1958

    Cote

    ABAT/166

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.