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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance

    Date

    1960

    Cote

    ABAT/165

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  2. Résultat n°2

    Carnet de quittances pour droits de crochets

    Date

    1984

    Cote

    ABAT/161

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Carnet de quittances pour droits de crochets

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  3. Résultat n°3

    Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance

    Date

    1955-1956

    Cote

    ABAT/164

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la perception de la TVA et à des échanges épistolaires avec le service des Finances de la Ville

    Date

    1980-1984

    Cote

    ABAT/155

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Dossier relatif à la perception de la TVA et à des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à la perception de la taxe d'abattage

    Date

    1977-1985

    Cote

    ABAT/159

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Dossier relatif à la perception de la taxe d'abattage

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  6. Résultat n°6

    Registre des relevés de perception de la TVA

    Date

    1977

    Cote

    ABAT/157

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Registre des relevés de perception de la TVA
    • Registre des relevés de perception de la TVA

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  7. Résultat n°7

    Registre des relevés de perception de la TVA

    Date

    1976

    Cote

    ABAT/156

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Registre des relevés de perception de la TVA
    • Registre des relevés de perception de la TVA

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  8. Résultat n°8

    Demandes d'exonération de la taxe sur la publicité ambulante

    Date

    1968-1977

    Cote

    NA/199

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Demandes d'exonération de la taxe sur la publicité...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  9. Résultat n°9

    Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage

    Date

    1963

    Cote

    ABAT/167

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  10. Résultat n°10

    Registre des relevés de perception de la TVA

    Date

    1978

    Cote

    ABAT/158

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Registre des relevés de perception de la TVA
    • Registre des relevés de perception de la TVA

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux entrées TVA

    Date

    1980-1983

    Cote

    ABAT/162

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Dossier relatif aux entrées TVA

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au relevé de la TVA auprès des particuliers

    Date

    1974-1986

    Cote

    ABAT/160

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Dossier relatif au relevé de la TVA auprès des particuliers

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à la perception des TVA pour chaque boucher

    Date

    1978

    Cote

    ABAT/163

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Dossier relatif à la perception des TVA pour chaque...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  14. Résultat n°14

    Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage

    Date

    1958

    Cote

    ABAT/166

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • IV. Finances
    • Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977