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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance
Cote
ABAT/165
 Date
1960
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance
Résultat n°2

Carnet de quittances pour droits de crochets
Cote
ABAT/161
 Date
1984
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Carnet de quittances pour droits de crochets
Résultat n°3

Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance
Cote
ABAT/164
 Date
1955-1956
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance
Résultat n°4

Dossier relatif à la perception de la TVA et à des échanges épistolaires avec le service des Finances de la Ville
Cote
ABAT/155
 Date
1980-1984
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Dossier relatif à la perception de la TVA et à des...
Résultat n°5

Dossier relatif à la perception de la taxe d'abattage
Cote
ABAT/159
 Date
1977-1985
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Dossier relatif à la perception de la taxe d'abattage
Résultat n°6

Registre des relevés de perception de la TVA
Cote
ABAT/157
 Date
1977
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Registre des relevés de perception de la TVA
  • Registre des relevés de perception de la TVA
Résultat n°7

Registre des relevés de perception de la TVA
Cote
ABAT/156
 Date
1976
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Registre des relevés de perception de la TVA
  • Registre des relevés de perception de la TVA
Résultat n°8

Demandes d'exonération de la taxe sur la publicité ambulante
Cote
NA/199
 Date
1968-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Impositions
  • a. Impôts communaux
  • Demandes d'exonération de la taxe sur la publicité...
Résultat n°9

Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage
Cote
ABAT/167
 Date
1963
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage
Résultat n°10

Registre des relevés de perception de la TVA
Cote
ABAT/158
 Date
1978
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Registre des relevés de perception de la TVA
  • Registre des relevés de perception de la TVA
Résultat n°11

Dossier relatif aux entrées TVA
Cote
ABAT/162
 Date
1980-1983
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Dossier relatif aux entrées TVA
Résultat n°12

Dossier relatif au relevé de la TVA auprès des particuliers
Cote
ABAT/160
 Date
1974-1986
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Dossier relatif au relevé de la TVA auprès des particuliers
Résultat n°13

Dossier relatif à la perception des TVA pour chaque boucher
Cote
ABAT/163
 Date
1978
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Dossier relatif à la perception des TVA pour chaque...
Résultat n°14

Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage
Cote
ABAT/166
 Date
1958
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • IV. Finances
  • Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage