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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance

Date

1960

Cote

ABAT/165

Résultat n°2

Carnet de quittances pour droits de crochets

Date

1984

Cote

ABAT/161

Résultat n°3

Carnet de reçus pour taxes perçues pour droit de balance

Date

1955-1956

Cote

ABAT/164

Résultat n°4

Dossier relatif à la perception de la TVA et à des échanges épistolaires avec le service des Finances de la Ville

Date

1980-1984

Cote

ABAT/155

Résultat n°5

Dossier relatif à la perception de la taxe d'abattage

Date

1977-1985

Cote

ABAT/159

Résultat n°6

Registre des relevés de perception de la TVA

Date

1977

Cote

ABAT/157

Résultat n°7

Registre des relevés de perception de la TVA

Date

1976

Cote

ABAT/156

Résultat n°8

Demandes d'exonération de la taxe sur la publicité ambulante

Date

1968-1977

Cote

NA/199

Résultat n°9

Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage

Date

1963

Cote

ABAT/167

Résultat n°10

Registre des relevés de perception de la TVA

Date

1978

Cote

ABAT/158

Résultat n°11

Dossier relatif aux entrées TVA

Date

1980-1983

Cote

ABAT/162

Résultat n°12

Dossier relatif au relevé de la TVA auprès des particuliers

Date

1974-1986

Cote

ABAT/160

Résultat n°13

Dossier relatif à la perception des TVA pour chaque boucher

Date

1978

Cote

ABAT/163

Résultat n°14

Carnet de reçus pour taxes perçues pour abattage

Date

1958

Cote

ABAT/166