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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à l'installation de la télédistribution

    Date

    1960-1969

    Cote

    SS/1516

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 5. Télédistribution
    • Dossier relatif à l'installation de la télédistribution

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  2. Résultat n°2

    Projet de convention avec le réseau de télédistribution Electrobel

    Date

    1960

    Cote

    SS/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • d. Electrobel
    • Projet de convention avec le réseau de télédistribution...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  3. Résultat n°3

    Pièce relative à la recette des abonnés au service de télédistribution

    Date

    1976

    Cote

    BL/182

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • A. Généralités
    • Pièce relative à la recette des abonnés au service...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à l'INATEL, Intercommunale Namuroise de Télédistribution

    Date

    1972-1975

    Cote

    LI/3

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à l'INATEL, Intercommunale Namuroise...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à la TVA (télédistribution)

    Date

    1975

    Cote

    BL/251

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • c. Impôts de l'État
    • Dossier relatif à la TVA (télédistribution)

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à l'installation d'une antenne TV

    Date

    1958-1964

    Cote

    MD/1091

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 6. Télédistribution
    • Dossier relatif à l'installation d'une antenne TV

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  7. Résultat n°7

    Télédistribution : raccordements gratuits

    Date

    1964-1976

    Cote

    PAT/1858, P2/B196 (Ancienne cote)

    • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

    • Télédistribution : raccordements gratuits
  8. Résultat n°8

    Télédistribution

    Date

    1974-1975

    Cote

    BL/520

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Règlements particuliers de police
    • Télédistribution

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  9. Résultat n°9

    Télédistribution : redevances

    Date

    1963-1976

    Cote

    PAT/1857, P2/B196 (Ancienne cote)

    • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

    • Télédistribution : redevances
  10. Résultat n°10

    Projet de télédistribution

    Date

    1960

    Cote

    PAT/1856, P2/B195 (Ancienne cote)

    • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

    • Projet de télédistribution
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à des demandes de raccordement à la télédistribution

    Date

    1961-1963

    Cote

    VD/671

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • E. Services d'utilité publique
    • 4. Télédistribution
    • Dossier relatif à des demandes de raccordement à la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  12. Résultat n°12

    Télédistribution : convention Ville et Electrabel (coditel)

    Date

    1969-1970

    Cote

    PAT/1859, P2/B196 (Ancienne cote)

    • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

    • Télédistribution : convention Ville et Electrabel (coditel)
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à l'installation d'un réseau de télédistribution

    Date

    1971-1972

    Cote

    BL/752

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 4. Télédistribution
    • Dossier relatif à l'installation d'un réseau de télédistribution

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade