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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à l'installation de la télédistribution

    Date

    1960-1969

    Cote

    SS/1516

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 5. Télédistribution
    • Dossier relatif à l'installation de la télédistribution
  2. Résultat n°2

    Projet de convention avec le réseau de télédistribution Electrobel

    Date

    1960

    Cote

    SS/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • d. Electrobel
    • Projet de convention avec le réseau de télédistribution...
  3. Résultat n°3

    Pièce relative à la recette des abonnés au service de télédistribution

    Date

    1976

    Cote

    BL/182

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • A. Généralités
    • Pièce relative à la recette des abonnés au service...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à l'INATEL, Intercommunale Namuroise de Télédistribution

    Date

    1972-1975

    Cote

    LI/3

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à l'INATEL, Intercommunale Namuroise...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à la TVA (télédistribution)

    Date

    1975

    Cote

    BL/251

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • c. Impôts de l'État
    • Dossier relatif à la TVA (télédistribution)
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à l'installation d'une antenne TV

    Date

    1958-1964

    Cote

    MD/1091

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 6. Télédistribution
    • Dossier relatif à l'installation d'une antenne TV
  7. Résultat n°7

    Télédistribution

    Date

    1974-1975

    Cote

    BL/520

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Règlements particuliers de police
    • Télédistribution
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à des demandes de raccordement à la télédistribution

    Date

    1961-1963

    Cote

    VD/671

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • E. Services d'utilité publique
    • 4. Télédistribution
    • Dossier relatif à des demandes de raccordement à la...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à l'installation d'un réseau de télédistribution

    Date

    1971-1972

    Cote

    BL/752

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 4. Télédistribution
    • Dossier relatif à l'installation d'un réseau de télédistribution