Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État des capitaux de la Fabrique et de la Commune de Wierde qui ont été remboursés ou placés

    Date

    1820-1822

    Cote

    WD/261

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • État des capitaux de la Fabrique et de la Commune de...
  2. Résultat n°2

    Relevé des individus concernés par les taxes foncière, personnelle, sur les boissons alcooliques, sur les patentes et sur le tabac

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/350

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevé des individus concernés par les taxes foncière,...
  3. Résultat n°3

    Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires et pensions

    Date

    1937-1941

    Cote

    WD/367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires...
  4. Résultat n°4

    Mandats de paiement. Service ordinaire. Chap 4, 6-8

    Cote

    WD/315

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement. Service ordinaire
    • Mandats de paiement. Service ordinaire. Chap 4, 6-8
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif aux modifications budgétaires de l'exercice 1975

    Date

    1976

    Cote

    WD/1310

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Dossier relatif aux modifications budgétaires de l'exercice...
  6. Résultat n°6

    Sommier des recettes relatif à Sart-Bernard

    Date

    1861-1935

    Cote

    WD/269

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Registres de comptabilité
    • Sommier des recettes relatif à Sart-Bernard
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à la perception de centimes additionnels extraordinaires au principal des contributions foncière et personnelle et du droit de patente

    Date

    1886-1887

    Cote

    WD/381

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 3. Impôts de l'État
    • Dossier relatif à la perception de centimes additionnels...
  8. Résultat n°8

    Liste manuscrite de contribuables

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/343

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Liste manuscrite de contribuables
  9. Résultat n°9

    État de recouvrement des recettes et des dépenses des centimes additionnels sur les contributions directes

    Date

    1824

    Cote

    WD/374

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 3. Impôts de l'État
    • État de recouvrement des recettes et des dépenses des...
  10. Résultat n°10

    Dossier de pièces justificatives diverses relatives aux extraits de compte, aux charges d'emprunt et aux crédits à reporter

    Date

    1974

    Cote

    WD/328

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Dossier de pièces justificatives diverses relatives...
  11. Résultat n°11

    ;Mandats de paiement. Service ordinaire. Chap 3, art 204-210 ;; 214-219;

    Cote

    WD/313

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement. Service ordinaire
    • ;Mandats de paiement. Service ordinaire. Chap 3, art...
  12. Résultat n°12

    Table indiquant les numéros des parcelles du plan primitif de Wierde. Section A

    Date

    1837-1877

    Cote

    WD/1039

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Table indiquant les numéros des parcelles du plan primitif...
  13. Résultat n°13

    Comptes annuels

    Date

    1960-1963

    Cote

    WD/254

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes annuels
    • Comptes annuels
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif au compte de fin de gestion

    Date

    1976

    Cote

    WD/291

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Registres de comptabilité
    • Dossier relatif au compte de fin de gestion
  15. Résultat n°15

    Extrait du compte ouvert à la commune de Wierde pour le Fonds communal

    Date

    1871

    Cote

    WD/302

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Extrait du compte ouvert à la commune de Wierde pour...
  16. Résultat n°16

    Correspondance relative à la trésorerie et à la situation financière de la commune (situation annuelle, prêt, crédit, etc)

    Date

    1952-1969

    Cote

    BN/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • A. Généralités
    • Correspondance relative à la trésorerie et à la situation...
  17. Résultat n°17

    ;Mandats de paiement. Service ordinaire. Art 102 ;; 121 ;; 124 ;; 340 ;; 371 ;; 421;

    Cote

    WD/324

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement. Service ordinaire
    • ;Mandats de paiement. Service ordinaire. Art 102 ;;...
  18. Résultat n°18

    Livre-journal provisoire des mutations

    Date

    1836

    Cote

    WD/1038

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Livre-journal provisoire des mutations
  19. Résultat n°19

    ;Mandats de paiement. Service ordinaire.Art 102 à 340 ;; 421à 423 ;; 703 à 721;

    Cote

    WD/335

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement. Service ordinaire
    • ;Mandats de paiement. Service ordinaire.Art 102 à 340...
  20. Résultat n°20

    Comptes annuels

    Date

    1950-1953

    Cote

    WD/251

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes annuels
    • Comptes annuels