Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
ML/40
Date
1954
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
Résultat n°2
Cote
ML/39
Date
1947
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier...
Résultat n°3
Cote
ML/37
Date
1937-1938
Lieu
Malonne, Curnolo
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à une modification du sentier n°124,...
Résultat n°4
Cote
ML/33
Date
1916-1917
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
Résultat n°5
Cote
JB/74
Date
1873-1874
Lieu
Amée, Jambes
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Dossier relatif à la suppression du sentier n°44 demandé...
Résultat n°6
Cote
JB/73
Date
1873
Lieu
Amée, Jambes
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Dossier relatif à un projet de suppression de sentier...
Résultat n°7
Cote
ML/43
Date
1975
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Correspondance relative à la propriété du sentier n°127
Résultat n°8
Cote
WD/202
Date
1893
Lieu
Wierde
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 5. Ventes de propriétés
  • c. Excédents de voirie
  • Évaluation de la contenance d'un sentier à Wierde à...
Résultat n°9
Cote
FW/109
Date
1941
Lieu
Flawinne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à la modification du sentier 63
Résultat n°10
Cote
JB/1328
Date
1864
Lieu
Velaine, Jambes
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIII. TRAVAUX PUBLICS
  • C. VOIRIES
  • Dossier relatif à l'élargissement du sentier conduisant...
Résultat n°11
Cote
ML/36
Date
1929
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier...
Résultat n°12
Cote
WD/196
Date
1857-1904
Lieu
Wierde
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 5. Ventes de propriétés
  • c. Excédents de voirie
  • Plans d'excédents de chemins et de sentiers
Résultat n°13
Cote
ML/31
Date
1908
Lieu
Babin, Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à une demande de détournement du sentier...
Résultat n°14
Cote
ML/34
Date
1924-1947
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif au projet de déplacement d'une partie...
Résultat n°15
Cote
WD/201
Date
1890-1892
Lieu
Wierde
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 5. Ventes de propriétés
  • c. Excédents de voirie
  • Déclaration d'aliénation et acte de vente de parties...
Résultat n°16
Cote
ML/35
Date
1926
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à une demande déplacement du sentier...
Résultat n°17
Cote
FW/1154
Date
1954-1956
Lieu
Flawinne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à la suppression du sentier n°84
Résultat n°18
Cote
ML/29
Date
s.d.
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Plan relatif à une demande de déplacement du sentier...