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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation du traitement du secrétaire communal
Cote
WD/101
 Date
1927
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 1. Secrétaires communaux
  • Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation...
Résultat n°2

Lettre du ministère de l'Intérieur et de l'Instruction publique relative à la Caisse centrale de prévoyance des secrétaires communaux
Cote
WD/100
 Date
1886
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 1. Secrétaires communaux
  • Lettre du ministère de l'Intérieur et de l'Instruction...
Résultat n°3

Dossier de procédure de recrutement
Cote
BZ/56
 Date
1957
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • III. Organisation
  • C. Personnel
  • 3. Fonctions
  • a. Secrétaires communaux
  • Dossier de procédure de recrutement
Résultat n°4

Calendrier administratif du secrétaire communal
Cote
MD/45
 Date
1952
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 1. Généralités
  • Calendrier administratif du secrétaire communal
Résultat n°5

Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs sujets durant la seconde guerre mondiale. Secrétaire communal
Cote
BZ/503
 Date
1942-1944
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • III. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 3. Bourgmestre
  • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
  • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
Résultat n°6

Documents concernant la maladie et la mise en pension de G Dolet
Cote
BL/72
 Date
1945-1948
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • II. Organisation et vie communale
  • E. Personnel
  • 1. Fonctions
  • b. Secrétaires communaux
  • Documents concernant la maladie et la mise en pension...
Résultat n°7

Dossier relatif à une amende infligée au secrétaire communal E. Warzée pour avoir roulé à vélo sans feu rouge
Cote
MD/867
 Date
1947
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Dossier relatif à une amende infligée au secrétaire...
Résultat n°8

Devis d'installation électrique dans la maison du secrétaire communal
Cote
SS/1013
 Date
1931
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • XIII. Travaux publics
  • A. Bâtiments communaux
  • 1. Généralités
  • Devis d'installation électrique dans la maison du secrétaire...
Résultat n°9

Correspondance du Ministère des Finances désignant le secrétaire communal membre de la commission fiscale
Cote
LI/13
 Date
1967-1974
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Fonctions
  • a. Receveurs communaux
  • Correspondance du Ministère des Finances désignant...
Résultat n°10

Dossier d'emprunt pour couvrir les arriérés du secrétaire communal Ernest Jacquemart
Cote
MD/294
 Date
1944-1945
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier d'emprunt pour couvrir les arriérés du secrétaire...
Résultat n°11

Revues, articles, congrès portant sur la loi du 3 juin 1957 modifiant la loi communale relative aux barèmes de traitement des secrétaires communaux
Cote
SS/156
 Date
1956-1957
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 3. Fonctions
  • a. Secrétaires communaux
  • Revues, articles, congrès portant sur la loi du 3 juin...
Résultat n°12

Lettre relative au supplément de traitement des secrétaires communaux
Cote
BN/31
 Date
29/04/1942
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • II. Organisation et personnel
  • C. Personnel des services
  • 2. Dossiers du personnel
  • Lettre relative au supplément de traitement des secrétaires...
Résultat n°13

Dossier relatif au décès de Joseph Gillet, Secrétaire honoraire, et à la création d'un prix en son honneur
Cote
NA/159
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • III. Organisation
  • E. Personnel
  • 2. Fonctions
  • b. Secrétaires communaux
  • Dossier relatif au décès de Joseph Gillet, Secrétaire...
Résultat n°14

Pièces relatives à la nomination et au traitement du secrétaire communal
Cote
BN/30
 Date
1931-1942
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • II. Organisation et personnel
  • C. Personnel des services
  • 2. Dossiers du personnel
  • Pièces relatives à la nomination et au traitement du...
Résultat n°15

Dossier relatif aux traitements du secrétaire communal
Cote
FW/1096
 Date
1871-1894
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Personnel
  • 2. Fonctions
  • b. Secrétaire communal
  • Dossier relatif aux traitements du secrétaire communal
Résultat n°16

Dossier relatif à l'augmentation du salaire du secrétaire communal
Cote
WD/102
 Date
1941-1944
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 1. Secrétaires communaux
  • Dossier relatif à l'augmentation du salaire du secrétaire...
Résultat n°17

Extrait de délibération portant sur l'augmentation du traitement du secrétaire communal
Cote
MD/1367
 Date
1923
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 2. Secrétaires communaux
  • Extrait de délibération portant sur l'augmentation...
Résultat n°18

Dossier relatif à la démission de M Joseph Gillet, Secrétaire communal, et à l'hommage public qui lui est rendu
Cote
NA/914
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • III. Organisation
  • E. Personnel
  • 2. Fonctions
  • b. Secrétaires communaux
  • Dossier relatif à la démission de M Joseph Gillet,...
Résultat n°19

Dossier relatif à la nomination des bourgmestre, échevins, secrétaire communal et receveur communal
Cote
WD/489
 Date
1819-1918
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Dossier relatif à la nomination des bourgmestre, échevins,...
Résultat n°20

Correspondance relative à Ernest Warzée sur ses attestations de diplôme et la reconnaissance de résistant civil
Cote
MD/165
 Date
1947-1950
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 2. Secrétaires communaux
  • Correspondance relative à Ernest Warzée sur ses attestations...