23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation du traitement du secrétaire communal

    Date

    1927

    Cote

    WD/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 1. Secrétaires communaux
    • Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation...
  2. Résultat n°2

    Lettre du ministère de l'Intérieur et de l'Instruction publique relative à la Caisse centrale de prévoyance des secrétaires communaux

    Date

    1886

    Cote

    WD/100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 1. Secrétaires communaux
    • Lettre du ministère de l'Intérieur et de l'Instruction...
  3. Résultat n°3

    Dossier de procédure de recrutement

    Date

    1957

    Cote

    BZ/56

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • a. Secrétaires communaux
    • Dossier de procédure de recrutement
  4. Résultat n°4

    Calendrier administratif du secrétaire communal

    Date

    1952

    Cote

    MD/45

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Généralités
    • Calendrier administratif du secrétaire communal
  5. Résultat n°5

    Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs sujets durant la seconde guerre mondiale. Secrétaire communal

    Date

    1942-1944

    Cote

    BZ/503

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Bourgmestre
    • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
    • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
  6. Résultat n°6

    Documents concernant la maladie et la mise en pension de G Dolet

    Date

    1945-1948

    Cote

    BL/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • E. Personnel
    • 1. Fonctions
    • b. Secrétaires communaux
    • Documents concernant la maladie et la mise en pension...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à une amende infligée au secrétaire communal E. Warzée pour avoir roulé à vélo sans feu rouge

    Date

    1947

    Cote

    MD/867

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Dossier relatif à une amende infligée au secrétaire...
  8. Résultat n°8

    Devis d'installation électrique dans la maison du secrétaire communal

    Date

    1931

    Cote

    SS/1013

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 1. Généralités
    • Devis d'installation électrique dans la maison du secrétaire...
  9. Résultat n°9

    Correspondance du Ministère des Finances désignant le secrétaire communal membre de la commission fiscale

    Date

    1967-1974

    Cote

    LI/13

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Correspondance du Ministère des Finances désignant...
  10. Résultat n°10

    Dossier d'emprunt pour couvrir les arriérés du secrétaire communal Ernest Jacquemart

    Date

    1944-1945

    Cote

    MD/294

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt pour couvrir les arriérés du secrétaire...
  11. Résultat n°11

    Revues, articles, congrès portant sur la loi du 3 juin 1957 modifiant la loi communale relative aux barèmes de traitement des secrétaires communaux

    Date

    1956-1957

    Cote

    SS/156

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 3. Fonctions
    • a. Secrétaires communaux
    • Revues, articles, congrès portant sur la loi du 3 juin...
  12. Résultat n°12

    Lettre relative au supplément de traitement des secrétaires communaux

    Date

    29/04/1942

    Cote

    BN/31

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 2. Dossiers du personnel
    • Lettre relative au supplément de traitement des secrétaires...
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif au décès de Joseph Gillet, Secrétaire honoraire, et à la création d'un prix en son honneur

    Date

    1974-1975

    Cote

    NA/159

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • E. Personnel
    • 2. Fonctions
    • b. Secrétaires communaux
    • Dossier relatif au décès de Joseph Gillet, Secrétaire...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  14. Résultat n°14

    Pièces relatives à la nomination et au traitement du secrétaire communal

    Date

    1931-1942

    Cote

    BN/30

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 2. Dossiers du personnel
    • Pièces relatives à la nomination et au traitement du...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif aux traitements du secrétaire communal

    Date

    1871-1894

    Cote

    FW/1096

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • b. Secrétaire communal
    • Dossier relatif aux traitements du secrétaire communal
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à l'augmentation du salaire du secrétaire communal

    Date

    1941-1944

    Cote

    WD/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 1. Secrétaires communaux
    • Dossier relatif à l'augmentation du salaire du secrétaire...
  17. Résultat n°17

    Extrait de délibération portant sur l'augmentation du traitement du secrétaire communal

    Date

    1923

    Cote

    MD/1367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 2. Secrétaires communaux
    • Extrait de délibération portant sur l'augmentation...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à la démission de M Joseph Gillet, Secrétaire communal, et à l'hommage public qui lui est rendu

    Date

    1957

    Cote

    NA/914

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • E. Personnel
    • 2. Fonctions
    • b. Secrétaires communaux
    • Dossier relatif à la démission de M Joseph Gillet,...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à la nomination des bourgmestre, échevins, secrétaire communal et receveur communal

    Date

    1819-1918

    Cote

    WD/489

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à la nomination des bourgmestre, échevins,...
  20. Résultat n°20

    Correspondance relative à Ernest Warzée sur ses attestations de diplôme et la reconnaissance de résistant civil

    Date

    1947-1950

    Cote

    MD/165

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 2. Secrétaires communaux
    • Correspondance relative à Ernest Warzée sur ses attestations...