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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relative à la convention collective concernant la programmation sociale de la fonction publique
Cote
SS/155
 Date
1972
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Statuts
  • Dossier relative à la convention collective concernant...
Résultat n°2

Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires et pensions
Cote
WD/367
 Date
1937-1941
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires...
Résultat n°3

Dossier relatif au statut pécuniaire
Cote
MD/161
 Date
1967
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • III. Personnel
  • B. Statuts
  • Dossier relatif au statut pécuniaire
Résultat n°4

Lettre de l'Inspecteur cantonal à l'Inspecteur principal relative à une augmentation quadriennale de l'instituteur Jacques
Cote
WD/125
 Date
1910
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 5. Enseignants
  • Lettre de l'Inspecteur cantonal à l'Inspecteur principal...
Résultat n°5

Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier
Cote
SS/150
 Date
1948-1963
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Statuts
  • Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier
Résultat n°6

Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation du traitement du secrétaire communal
Cote
WD/101
 Date
1927
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 1. Secrétaires communaux
  • Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation...
Résultat n°7

Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du receveur communal
Cote
FW/104
 Date
1947
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Personnel
  • 2. Fonctions
  • a. Receveurs communaux
  • Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du...
Résultat n°8

Répartition des souscripteurs pour former le traitement supplémentaire du curé
Cote
WD/1252
 Date
XIXe siècle
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XXII. Église et Culte
  • B. Comptabilité
  • Répartition des souscripteurs pour former le traitement...
Résultat n°9

Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux
Cote
SS/154
 Date
1971-1975
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Statuts
  • Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux
Résultat n°10

Fiches de traitement du personnel communal
Cote
VD/108
 Date
1975-1976
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • A. Généralités
  • Fiches de traitement du personnel communal
Résultat n°11

État des traitements des curés de Wierde, Andoy et Sart-Bernard
Cote
WD/1242
 Date
1835
 Lieu
Wierde, Andoy, Sart-Bernard
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XXII. Église et Culte
  • A. Généralités
  • État des traitements des curés de Wierde, Andoy et...
Résultat n°12

Déclaration de revenus de l'instituteur primaire de Wierde
Cote
WD/114
 Date
1842
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 5. Enseignants
  • Déclaration de revenus de l'instituteur primaire de...
Résultat n°13

Dossier relatif aux salaires des personnes réquisitionnées par l'armée américaine
Cote
BL/457
 Date
1944-1945
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IX. Guerre 1940-1945
  • B. Réquisitions militaires
  • Dossier relatif aux salaires des personnes réquisitionnées...
Résultat n°14

Formulaires des traitements de l'institutrice intérimaire Zoé Peeters
Cote
WD/133
 Date
1945
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 5. Enseignants
  • Formulaires des traitements de l'institutrice intérimaire...
Résultat n°15

Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades légaux
Cote
SS/152
 Date
1962-1972
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Statuts
  • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades...
Résultat n°16

Dossier relatif aux barèmes du personnel de police
Cote
SS/148
 Date
1939-1973
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Statuts
  • Dossier relatif aux barèmes du personnel de police
Résultat n°17

Dépenses liées au fonctionnement des écoles et au traitement des instituteurs
Cote
MD/437
 Date
1910-1929
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • E. Comptes et pièces justificatives
  • Dépenses liées au fonctionnement des écoles et au traitement...
  • Dépenses liées au fonctionnement des écoles et au traitement...
Résultat n°18

Dossier relatif aux traitements des bourgmestres et échevins
Cote
BU/11
 Date
1953-1974
 Lieu
Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • I. Organisation
  • A. Organisation et membres des organes de décision
  • 4. Bourgmestre et échevins
  • Dossier relatif aux traitements des bourgmestres et...
Résultat n°19

Dossier relatif aux statuts pécuniaires des agents communaux
Cote
FW/1354
 Date
1957-1967
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Personnel
  • 1. Généralités
  • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des agents...
Résultat n°20

Extraits de délibérations du Conseil communal relatifs aux cotisations et traitements du personnel communal
Cote
MD/154
 Date
1943-1970
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • III. Personnel
  • A. Généralités
  • Extraits de délibérations du Conseil communal relatifs...