Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tableau demandé par la Députation permanente du Conseil provincial en vue de la séparation des communes recensant des informations sur les propriétés, les électeurs, les dettes et frais communaux

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/17

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Tableau demandé par la Députation permanente du Conseil...
  2. Résultat n°2

    Photocopies du procès-verbal de délimitation territoriale de la commune d'Andoy et sa division en sections en l'an 13 (1804)

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/21

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Photocopies du procès-verbal de délimitation territoriale...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à l'érection de la commune de Sart-Bernard

    Date

    1870

    Cote

    WD/16

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Dossier relatif à l'érection de la commune de Sart-Bernard
  4. Résultat n°4

    Compte de séparation Sart-Bernard et Wierde

    Date

    1869-1870

    Cote

    WD/301

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Compte de séparation Sart-Bernard et Wierde
  5. Résultat n°5

    Plan cadastral parcellaire de la commune de Wierde pour l'érection de la commune de Sart-Bernard

    Date

    1869-1870

    Cote

    WD/15

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Plan cadastral parcellaire de la commune de Wierde...
  6. Résultat n°6

    Inventaire des papiers remis à l'administration de la fabrique de Wierde et de Sart-Bernard

    Date

    1828

    Cote

    WD/1255

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XXII. Église et Culte
    • C. Fabrique d'église de Wierde
    • 1. Généralités
    • Inventaire des papiers remis à l'administration de...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à la séparation de Belgrade-Flawinne

    Date

    1886-1912

    Cote

    FW/48

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Origines – Evolution
    • Dossier relatif à la séparation de Belgrade-Flawinne
  8. Résultat n°8

    Partage d'immeubles et de créances entre Flawinne et Belgrade

    Date

    06/07/1900

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Partage d'immeubles et de créances entre Flawinne et...