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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants

    Date

    1939

    Cote

    BL/290

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  2. Résultat n°2

    Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants

    Date

    1943

    Cote

    BL/291

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  3. Résultat n°3

    Instructions concernant les enfants désavoués

    Date

    1951

    Cote

    BL/284

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 3. Naissances et filiation
    • Instructions concernant les enfants désavoués

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  4. Résultat n°4

    Reconnaissance par le Ministère des Sciences et des Arts de théâtres et de sociétés dramatiques

    Date

    1919-1940

    Cote

    NA/551

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVII. Théâtre Royal
    • A. Généralités
    • Reconnaissance par le Ministère des Sciences et des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  5. Résultat n°5

    Plan relatif à la reconnaissance par la Commune du Chemin de Fontillois en tant que voirie vicinale

    Date

    1967

    Cote

    BL/1085

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • b. Dossiers
    • Plan relatif à la reconnaissance par la Commune du...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  6. Résultat n°6

    Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants

    Date

    1948

    Cote

    BL/292

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  7. Résultat n°7

    Formulaire d'avis concernant la reconnaissance d'un enfant naturel

    Date

    [sd]

    Cote

    BL/289

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Formulaire d'avis concernant la reconnaissance d'un...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade