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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance relative au receveur régional

    Date

    1942-1947

    Cote

    MD/507

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Entrée en fonction du Receveur
    • Correspondance relative au receveur régional
  2. Résultat n°2

    État de répartition du traitement du receveur régional

    Date

    1944

    Cote

    MD/163

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 1. Receveurs régionaux
    • État de répartition du traitement du receveur régional
  3. Résultat n°3

    Règlement provincial pour le recrutement des receveurs régionaux et instructions pour les communes non-émancipées

    Date

    1935-1954

    Cote

    MD/162

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 1. Receveurs régionaux
    • Règlement provincial pour le recrutement des receveurs...
  4. Résultat n°4

    Dossier concernant le traitement du receveur régional

    Date

    1940-1962

    Cote

    BL/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • E. Personnel
    • 1. Fonctions
    • a. Receveurs régionaux
    • Dossier concernant le traitement du receveur régional