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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance relative au receveur régional
Cote
MD/507
 Date
1942-1947
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • F. Entrée en fonction du Receveur
  • Correspondance relative au receveur régional
Résultat n°2

État de répartition du traitement du receveur régional
Cote
MD/163
 Date
1944
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 1. Receveurs régionaux
  • État de répartition du traitement du receveur régional
Résultat n°3

Règlement provincial pour le recrutement des receveurs régionaux et instructions pour les communes non-émancipées
Cote
MD/162
 Date
1935-1954
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 1. Receveurs régionaux
  • Règlement provincial pour le recrutement des receveurs...
Résultat n°4

Dossier concernant le traitement du receveur régional
Cote
BL/71
 Date
1940-1962
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • II. Organisation et vie communale
  • E. Personnel
  • 1. Fonctions
  • a. Receveurs régionaux
  • Dossier concernant le traitement du receveur régional