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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compte de clerc-à-maître

    Date

    1860

    Cote

    WD/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 2. Receveurs communaux
    • Compte de clerc-à-maître
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du receveur communal

    Date

    1947

    Cote

    FW/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du...
  3. Résultat n°3

    Pièces relatives au cautionnement et à la nomination du receveur communal

    Date

    1935-1940

    Cote

    BN/33

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 2. Dossiers du personnel
    • Pièces relatives au cautionnement et à la nomination...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal Raymond Namur envers le bourgmestre

    Date

    1948

    Cote

    FW/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • b. Secrétaire communal
    • Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal...
  5. Résultat n°5

    Registre du receveur communal

    Date

    1920-1940

    Cote

    FW/285

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Registres de comptabilité
    • Registre du receveur communal
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif aux receveurs SIMON et WASCOTTE : comptes de fin de gestion, dossier de pension et enterrement

    Date

    1959-1974

    Cote

    LI/12

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif aux receveurs SIMON et WASCOTTE : comptes...
  7. Résultat n°7

    Compte de fin de gestion du receveur régional sortant

    Date

    29/05/1905

    Cote

    BN/142

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 3. Sortie de fonction du receveur
    • Compte de fin de gestion du receveur régional sortant
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'augmentation du salaire du receveur communal

    Date

    1912-1913

    Cote

    FW/103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif à l'augmentation du salaire du receveur...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à une saisie sur héritage pour une dette du receveur communal Bronardel

    Date

    1843-1845

    Cote

    WD/103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 2. Receveurs communaux
    • Dossier relatif à une saisie sur héritage pour une...
  10. Résultat n°10

    Nomination d'un receveur communal, candidatures, examens

    Date

    1928

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Nomination d'un receveur communal, candidatures, examens
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de vérification de la Caisse du receveur communal

    Date

    1921-1949

    Cote

    BN/60

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • A. Généralités
    • Procès-verbaux de vérification de la Caisse du receveur...
  12. Résultat n°12

    Lettre adressée aux bourgmestre et échevins relative au remplacement d'un receveur

    Date

    1845

    Cote

    WD/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 2. Receveurs communaux
    • Lettre adressée aux bourgmestre et échevins relative...
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à la nomination des bourgmestre, échevins, secrétaire communal et receveur communal

    Date

    1819-1918

    Cote

    WD/489

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à la nomination des bourgmestre, échevins,...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif au maintien des fonctions de receveur communal dans les communes de 5 à 10000 habitants

    Date

    1967

    Cote

    SS/157

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 3. Fonctions
    • b. Receveurs communaux
    • Dossier relatif au maintien des fonctions de receveur...
  15. Résultat n°15

    Pièces justificatives et situations de compte

    Date

    29/05/1905

    Cote

    BN/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 3. Sortie de fonction du receveur
    • Pièces justificatives et situations de compte
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à la nomination d'Octave Hastir comme receveur communal

    Date

    1918

    Cote

    WD/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 2. Receveurs communaux
    • Dossier relatif à la nomination d'Octave Hastir comme...
  17. Résultat n°17

    Tableau de compte de fin de gestion de Mr Leblanc, receveur régional sortant

    Date

    29/05/1905

    Cote

    BN/141

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 3. Sortie de fonction du receveur
    • Tableau de compte de fin de gestion de Mr Leblanc,...
  18. Résultat n°18

    Pièce relative au compte déficitaire de monsieur Bomal, ex-receveur communal, envers la commune

    Date

    1868

    Cote

    WD/108

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 2. Receveurs communaux
    • Pièce relative au compte déficitaire de monsieur Bomal,...
  19. Résultat n°19

    Dossier de gestion du receveur communal

    Date

    1906-1914

    Cote

    MD/508

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Entrée en fonction du Receveur
    • Dossier de gestion du receveur communal
  20. Résultat n°20

    Désignation des dépenses du receveur

    Date

    Vers 1844

    Cote

    WD/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 2. Receveurs communaux
    • Désignation des dépenses du receveur