22 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compte de clerc-à-maître
Cote
WD/107
 Date
1860
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 2. Receveurs communaux
  • Compte de clerc-à-maître
Résultat n°2

Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du receveur communal
Cote
FW/104
 Date
1947
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Personnel
  • 2. Fonctions
  • a. Receveurs communaux
  • Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du...
Résultat n°3

Pièces relatives au cautionnement et à la nomination du receveur communal
Cote
BN/33
 Date
1935-1940
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • II. Organisation et personnel
  • C. Personnel des services
  • 2. Dossiers du personnel
  • Pièces relatives au cautionnement et à la nomination...
Résultat n°4

Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal Raymond Namur envers le bourgmestre
Cote
FW/105
 Date
1948
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Personnel
  • 2. Fonctions
  • b. Secrétaire communal
  • Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal...
Résultat n°5

Registre du receveur communal
Cote
FW/285
 Date
1920-1940
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Registres de comptabilité
  • Registre du receveur communal
Résultat n°6

Dossier relatif aux receveurs SIMON et WASCOTTE : comptes de fin de gestion, dossier de pension et enterrement
Cote
LI/12
 Date
1959-1974
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Fonctions
  • a. Receveurs communaux
  • Dossier relatif aux receveurs SIMON et WASCOTTE : comptes...
Résultat n°7

Compte de fin de gestion du receveur régional sortant
Cote
BN/142
 Date
29/05/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • C. Comptabilité du receveur
  • 3. Sortie de fonction du receveur
  • Compte de fin de gestion du receveur régional sortant
Résultat n°8

Dossier relatif à l'augmentation du salaire du receveur communal
Cote
FW/103
 Date
1912-1913
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Personnel
  • 2. Fonctions
  • a. Receveurs communaux
  • Dossier relatif à l'augmentation du salaire du receveur...
Résultat n°9

Dossier relatif à une saisie sur héritage pour une dette du receveur communal Bronardel
Cote
WD/103
 Date
1843-1845
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 2. Receveurs communaux
  • Dossier relatif à une saisie sur héritage pour une...
Résultat n°10

Nomination d'un receveur communal, candidatures, examens
Cote- Date
1928
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Personnel
  • 2. Fonctions
  • a. Receveurs communaux
  • Nomination d'un receveur communal, candidatures, examens
Résultat n°11

Procès-verbaux de vérification de la Caisse du receveur communal
Cote
BN/60
 Date
1921-1949
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • A. Généralités
  • Procès-verbaux de vérification de la Caisse du receveur...
Résultat n°12

Lettre adressée aux bourgmestre et échevins relative au remplacement d'un receveur
Cote
WD/105
 Date
1845
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 2. Receveurs communaux
  • Lettre adressée aux bourgmestre et échevins relative...
Résultat n°13

Dossier relatif à la nomination des bourgmestre, échevins, secrétaire communal et receveur communal
Cote
WD/489
 Date
1819-1918
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Dossier relatif à la nomination des bourgmestre, échevins,...
Résultat n°14

Dossier relatif au maintien des fonctions de receveur communal dans les communes de 5 à 10000 habitants
Cote
SS/157
 Date
1967
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 3. Fonctions
  • b. Receveurs communaux
  • Dossier relatif au maintien des fonctions de receveur...
Résultat n°15

Pièces justificatives et situations de compte
Cote
BN/143
 Date
29/05/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • C. Comptabilité du receveur
  • 3. Sortie de fonction du receveur
  • Pièces justificatives et situations de compte
Résultat n°16

Dossier relatif à la nomination d'Octave Hastir comme receveur communal
Cote
WD/109
 Date
1918
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 2. Receveurs communaux
  • Dossier relatif à la nomination d'Octave Hastir comme...
Résultat n°17

Tableau de compte de fin de gestion de Mr Leblanc, receveur régional sortant
Cote
BN/141
 Date
29/05/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • C. Comptabilité du receveur
  • 3. Sortie de fonction du receveur
  • Tableau de compte de fin de gestion de Mr Leblanc,...
Résultat n°18

Pièce relative au compte déficitaire de monsieur Bomal, ex-receveur communal, envers la commune
Cote
WD/108
 Date
1868
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 2. Receveurs communaux
  • Pièce relative au compte déficitaire de monsieur Bomal,...
Résultat n°19

Dossier de gestion du receveur communal
Cote
MD/508
 Date
1906-1914
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • F. Entrée en fonction du Receveur
  • Dossier de gestion du receveur communal
Résultat n°20

Désignation des dépenses du receveur
Cote
WD/104
 Date
Vers 1844
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 2. Receveurs communaux
  • Désignation des dépenses du receveur