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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Circulaire relative aux mesures à prendre pour le maintien de l'ordre et prévenir les délits (projet d'organisation d'une Garde Bourgeoise)
Cote
BN/277
 Date
16/11/1918
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IX. Ordre et sécurité publics
  • B. Gardes particuliers
  • Circulaire relative aux mesures à prendre pour le maintien...
Résultat n°2

Arrêtes et circulaires de sécurité
Cote
VD/454
 Date
1940-1946
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XII.Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Arrêtes et circulaires de sécurité
Résultat n°3

Règlements de police
Cote- Date
1838-1894
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • Règlements de police