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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affiche relative à une nouvelle règlementation sur la circulation

    Date

    1934

    Cote

    MD/862

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Affiche relative à une nouvelle règlementation sur...
  2. Résultat n°2

    Affiches relatives à une nouvelle règlementation de circulation autour du Rocher au pied duquel la dépouille du Roi Albert a été retrouvée, et notes relatives au nettoyage des abords

    Date

    1934

    Cote

    MD/1353

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Affiches relatives à une nouvelle règlementation de...
  3. Résultat n°3

    Circulaire relative au règlement sur la police de roulage et de la circulation et à ses modifications

    Date

    4/05/1942

    Cote

    BN/276

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • A. Police
    • Circulaire relative au règlement sur la police de roulage...
  4. Résultat n°4

    Instructions relatives à la police de roulage et de la circulation

    Date

    9/04/1905

    Cote

    BN/275

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • A. Police
    • Instructions relatives à la police de roulage et de...