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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces relatives aux primes de naissance

    Date

    1950-1963

    Cote

    BN/439

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • A. Généralités
    • Pièces relatives aux primes de naissance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  2. Résultat n°2

    Instructions concernant la prime de la CGER aux nouveau-nés

    Date

    1956-1968

    Cote

    BL/287

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 3. Naissances et filiation
    • Instructions concernant la prime de la CGER aux nouveau-nés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux primes de naissance

    Date

    1957-1969

    Cote

    VD/828

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIX. Aide sociale
    • A. Généralités
    • Dossier relatif aux primes de naissance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  4. Résultat n°4

    Formulaires et instructions concernant les d'attribution de l'allocation de naissance et des allocations familiales

    Date

    1954-1955

    Cote

    BL/285

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 3. Naissances et filiation
    • Formulaires et instructions concernant les d'attribution...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à l'octroi de prime de naissance

    Date

    1956-1964

    Cote

    BL/942

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XVIII. Aide sociale
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à l'octroi de prime de naissance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade