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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la musique et de danser dans certains établissements. A-B

    Cote

    NA/397

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 11. Petites autorisations
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  2. Résultat n°2

    Contraventions dressées pour animaux tués

    Date

    1886-1906

    Cote

    MD/859

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Contraventions dressées pour animaux tués
  3. Résultat n°3

    Signalements d'auteur d'assassinat

    Date

    1885-1910

    Cote

    MD/1392

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Signalements d'auteur d'assassinat
  4. Résultat n°4

    Lettre adressée à l'administration communale relative à une publicité pour une nouvelle arme destinée au maintien de l'ordre et de la sécurité

    Date

    1892

    Cote

    WD/830

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Généralités
    • Lettre adressée à l'administration communale relative...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif aux examens de recrutement pour le poste de commissaire-adjoint

    Date

    1929

    Cote

    NA/359

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 3. Personnel
    • Dossier relatif aux examens de recrutement pour le...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  6. Résultat n°6

    Instructions relatives à l'armement des agents de police et des gardes-champêtres

    Date

    1919-1925

    Cote

    BN/274

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • A. Police
    • Instructions relatives à l'armement des agents de police...
  7. Résultat n°7

    Ordonnances de police

    Date

    1973-1976

    Cote

    FW/1302

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Ordonnances de police
    • Ordonnances de police
  8. Résultat n°8

    Police des cabarets

    Date

    [1821]

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Police des cabarets
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif aux barèmes du personnel de police

    Date

    1939-1973

    Cote

    SS/148

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux barèmes du personnel de police
  10. Résultat n°10

    Bordereaux des bulletins de condamnations

    Date

    1956

    Cote

    MD/869

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Bordereaux des bulletins de condamnations
  11. Résultat n°11

    Ordonnances de police

    Date

    1892-1941

    Cote

    MD/860

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Ordonnances de police
  12. Résultat n°12

    Formulaires vierges d'immatriculation d'armes

    Date

    v. 1933

    Cote

    MD/861

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Formulaires vierges d'immatriculation d'armes
  13. Résultat n°13

    Affiche relative à une nouvelle règlementation sur la circulation

    Date

    1934

    Cote

    MD/862

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Affiche relative à une nouvelle règlementation sur...
  14. Résultat n°14

    Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la musique et de danser dans certains établissements. N-O-P-R

    Cote

    NA/400

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 11. Petites autorisations
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à des mesures de police concernant la colombophilie

    Date

    1955-1967

    Cote

    BL/518

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Dossier relatif à des mesures de police concernant...
  16. Résultat n°16

    Dossier concernant le remboursement des vénules aux médecins appelés dans le cadre d'intervention de police

    Date

    1957-1959

    Cote

    NA/357

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 2. Finances
    • Dossier concernant le remboursement des vénules aux...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à l'équipement de police

    Date

    1965

    Cote

    SS/167

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 3. Fonctions
    • e. Police
    • Dossier relatif à l'équipement de police
  18. Résultat n°18

    Rapports de police concernant les réclamations sur les autobus

    Date

    1947-1956

    Cote

    NA/380

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 7. Rapports de police
    • Rapports de police concernant les réclamations sur...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  19. Résultat n°19

    Pièce de la Chambre des appels de la police correctionnelle

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    WD/844

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • C. Police
    • Pièce de la Chambre des appels de la police correctionnelle
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif aux condamnations

    Date

    1912-1928

    Cote

    MD/857

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Dossier relatif aux condamnations
    • Dossier relatif aux condamnations