129 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la musique et de danser dans certains établissements. A-B
Cote
NA/397
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • 11. Petites autorisations
  • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
  • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
Résultat n°2

Contraventions dressées pour animaux tués
Cote
MD/859
 Date
1886-1906
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Contraventions dressées pour animaux tués
Résultat n°3

Signalements d'auteur d'assassinat
Cote
MD/1392
 Date
1885-1910
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Signalements d'auteur d'assassinat
Résultat n°4

Lettre adressée à l'administration communale relative à une publicité pour une nouvelle arme destinée au maintien de l'ordre et de la sécurité
Cote
WD/830
 Date
1892
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Généralités
  • Lettre adressée à l'administration communale relative...
Résultat n°5

Dossier relatif aux examens de recrutement pour le poste de commissaire-adjoint
Cote
NA/359
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • 3. Personnel
  • Dossier relatif aux examens de recrutement pour le...
Résultat n°6

Instructions relatives à l'armement des agents de police et des gardes-champêtres
Cote
BN/274
 Date
1919-1925
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IX. Ordre et sécurité publics
  • A. Police
  • Instructions relatives à l'armement des agents de police...
Résultat n°7

Ordonnances de police
Cote
FW/1302
 Date
1973-1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • Ordonnances de police
  • Ordonnances de police
Résultat n°8

Police des cabarets
Cote- Date
[1821]
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • Police des cabarets
Résultat n°9

Dossier relatif aux barèmes du personnel de police
Cote
SS/148
 Date
1939-1973
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Statuts
  • Dossier relatif aux barèmes du personnel de police
Résultat n°10

Bordereaux des bulletins de condamnations
Cote
MD/869
 Date
1956
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Bordereaux des bulletins de condamnations
Résultat n°11

Ordonnances de police
Cote
MD/860
 Date
1892-1941
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Ordonnances de police
Résultat n°12

Formulaires vierges d'immatriculation d'armes
Cote
MD/861
 Date
v. 1933
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Formulaires vierges d'immatriculation d'armes
Résultat n°13

Affiche relative à une nouvelle règlementation sur la circulation
Cote
MD/862
 Date
1934
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Affiche relative à une nouvelle règlementation sur...
Résultat n°14

Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la musique et de danser dans certains établissements. N-O-P-R
Cote
NA/400
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • 11. Petites autorisations
  • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
  • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
Résultat n°15

Dossier relatif à des mesures de police concernant la colombophilie
Cote
BL/518
 Date
1955-1967
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • Dossier relatif à des mesures de police concernant...
Résultat n°16

Dossier concernant le remboursement des vénules aux médecins appelés dans le cadre d'intervention de police
Cote
NA/357
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • 2. Finances
  • Dossier concernant le remboursement des vénules aux...
Résultat n°17

Dossier relatif à l'équipement de police
Cote
SS/167
 Date
1965
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 3. Fonctions
  • e. Police
  • Dossier relatif à l'équipement de police
Résultat n°18

Rapports de police concernant les réclamations sur les autobus
Cote
NA/380
 Date
1947-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • 7. Rapports de police
  • Rapports de police concernant les réclamations sur...
Résultat n°19

Pièce de la Chambre des appels de la police correctionnelle
Cote
WD/844
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • C. Police
  • Pièce de la Chambre des appels de la police correctionnelle
Résultat n°20

Dossier relatif aux condamnations
Cote
MD/857
 Date
1912-1928
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Dossier relatif aux condamnations
  • Dossier relatif aux condamnations