plainte - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Correspondance du commissaire-voyer relative à un excédent dans le chemin n°3 auprès de la propriété de Victor Maizy	Cote FW/1339	Date 1913	Lieu Flawinne	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 4. Acquisition et vente de parcelles Correspondance du commissaire-voyer relative à un excédent...
Résultat n°2		Lettre relative à une plainte sur l'état de la route Aimé Arnould	Cote FW/111	Date 1975	Lieu Flawinne	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 1. Voiries Lettre relative à une plainte sur l'état de la route...
Résultat n°3		Dossier relatif à la plainte d'un groupe d'habitants de la rue Joseph Durieux	Cote BL/49	Date 1954	Lieu Rue Joseph Durieux, Belgrade	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion II. Organisation et vie communale B. Organisation et membres des organes de décision 4. Bourgmestre c. Fonction Dossier relatif à la plainte d'un groupe d'habitants...
Résultat n°4		Correspondance relative à des plaintes suite à des emprises	Cote FW/930	Date 1909-1912	Lieu Flawinne	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 4. Acquisition et vente de parcelles Correspondance relative à des plaintes suite à des...
Résultat n°5		Sommation envoyée par F Golenvaux au directeur du journal « La Province » suite à un article paru dans celui-ci	Cote NA/49	Date 1911	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... II. Fonctionnement de l'administration D. Communication Sommation envoyée par F Golenvaux au directeur du journal...
Résultat n°6		Plaintes à l'encontre du personnel	Cote NA/362	Date 1957-1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre B. Police communale 3. Personnel Plaintes à l'encontre du personnel
Résultat n°7		Dossier relatif aux doléances des usagers des transports publics	Cote BL/763	Date 1947-1949	Lieu Belgrade	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion XIV. Travaux publics F. Services d'utilité publique 6. Transport public Dossier relatif aux doléances des usagers des transports...

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