152 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relative à la convention collective concernant la programmation sociale de la fonction publique

    Date

    1972

    Cote

    SS/155

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relative à la convention collective concernant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1954

    Cote

    FW/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au statut pécuniaire

    Date

    1967

    Cote

    MD/161

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • B. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier

    Date

    1948-1963

    Cote

    SS/150

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du receveur communal

    Date

    1947

    Cote

    FW/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1955

    Cote

    FW/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  7. Résultat n°7

    Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions communales avec celles d'informateur d'une agence de renseignements

    Date

    20/10/1937

    Cote

    BN/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux

    Date

    1971-1975

    Cote

    SS/154

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  9. Résultat n°9

    Fiches de traitement du personnel communal

    Date

    1975-1976

    Cote

    VD/108

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • A. Généralités
    • Fiches de traitement du personnel communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  10. Résultat n°10

    Dossier personnel de Elisée RICHARD, ouvrier

    Date

    1980-1981

    Cote

    ABAT/13

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Elisée RICHARD, ouvrier

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux déplacements du personnel

    Date

    1976-1980

    Cote

    ABAT/19

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif aux déplacements du personnel

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  12. Résultat n°12

    Dossier personnel de Christian LEFEVRE

    Date

    1979-1981

    Cote

    ABAT/11

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Christian LEFEVRE

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  13. Résultat n°13

    Correspondance et instructions adressées aux administrations communales (comptabilité, nomination d'employé militaire, congé, etc)

    Date

    1940-1945

    Cote

    BN/15

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Correspondance et instructions adressées aux administrations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  14. Résultat n°14

    Déclarations de présences et cotisations relatives

    Date

    1945-1946

    Cote

    MD/174

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • D. Prévoyance sociale
    • Déclarations de présences et cotisations relatives

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal Raymond Namur envers le bourgmestre

    Date

    1948

    Cote

    FW/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • b. Secrétaire communal
    • Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel communal

    Date

    1968-1976

    Cote

    LI/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  17. Résultat n°17

    Candidature spontanée de Fernand Pirquet à un poste de travailleur manuel

    Date

    1971

    Cote

    BZ/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • d. Divers
    • Candidature spontanée de Fernand Pirquet à un poste...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades légaux

    Date

    1962-1972

    Cote

    SS/152

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif aux prestations du vétérinaire HOURLAY

    Date

    1974-1987

    Cote

    ABAT/3

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier relatif aux prestations du vétérinaire HOURLAY

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la gestion des vêtements de travail

    Date

    1980-1986

    Cote

    ABAT/27

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif à la gestion des vêtements de travail

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977