Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relative à la convention collective concernant la programmation sociale de la fonction publique

    Date

    1972

    Cote

    SS/155

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relative à la convention collective concernant...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1954

    Cote

    FW/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au statut pécuniaire

    Date

    1967

    Cote

    MD/161

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • B. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier

    Date

    1948-1963

    Cote

    SS/150

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du receveur communal

    Date

    1947

    Cote

    FW/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1955

    Cote

    FW/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
  7. Résultat n°7

    Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions communales avec celles d'informateur d'une agence de renseignements

    Date

    20/10/1937

    Cote

    BN/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux

    Date

    1971-1975

    Cote

    SS/154

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux
  9. Résultat n°9

    Fiches de traitement du personnel communal

    Date

    1975-1976

    Cote

    VD/108

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • A. Généralités
    • Fiches de traitement du personnel communal
  10. Résultat n°10

    Dossier personnel de Elisée RICHARD, ouvrier

    Date

    1980-1981

    Cote

    ABAT/13

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Elisée RICHARD, ouvrier

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux déplacements du personnel

    Date

    1976-1980

    Cote

    ABAT/19

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif aux déplacements du personnel

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  12. Résultat n°12

    Dossier personnel de Christian LEFEVRE

    Date

    1979-1981

    Cote

    ABAT/11

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Christian LEFEVRE

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  13. Résultat n°13

    Correspondance et instructions adressées aux administrations communales (comptabilité, nomination d'employé militaire, congé, etc)

    Date

    1940-1945

    Cote

    BN/15

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Correspondance et instructions adressées aux administrations...
  14. Résultat n°14

    Déclarations de présences et cotisations relatives

    Date

    1945-1946

    Cote

    MD/174

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • D. Prévoyance sociale
    • Déclarations de présences et cotisations relatives
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal Raymond Namur envers le bourgmestre

    Date

    1948

    Cote

    FW/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • b. Secrétaire communal
    • Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel communal

    Date

    1968-1976

    Cote

    LI/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel...
  17. Résultat n°17

    Candidature spontanée de Fernand Pirquet à un poste de travailleur manuel

    Date

    1971

    Cote

    BZ/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • d. Divers
    • Candidature spontanée de Fernand Pirquet à un poste...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades légaux

    Date

    1962-1972

    Cote

    SS/152

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades...
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif aux prestations du vétérinaire HOURLAY

    Date

    1974-1987

    Cote

    ABAT/3

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier relatif aux prestations du vétérinaire HOURLAY

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la gestion des vêtements de travail

    Date

    1980-1986

    Cote

    ABAT/27

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif à la gestion des vêtements de travail

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à la Société Mutuelle des Administrations publiques

    Date

    1960-1976

    Cote

    JB/40

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • D. PERSONNEL
    • 1. GÉNÉRALITÉS
    • Dossier relatif à la Société Mutuelle des Administrations...
  22. Résultat n°22

    Dossier personnel de René DEMARTEAU, ouvrier

    Date

    1975-1976

    Cote

    ABAT/5

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de René DEMARTEAU, ouvrier

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à la gestion des traitements et salaires

    Date

    1976-1984

    Cote

    ABAT/20

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif à la gestion des traitements et salaires

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  24. Résultat n°24

    Dossier relatif à la grève du personnel communal

    Date

    1960-1972

    Cote

    NA/391

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 9. Grèves et manifestations
    • Dossier relatif à la grève du personnel communal

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  25. Résultat n°25

    Directives du gouvernement provincial relatives à la sécurité, la police et aux agents communaux défaillants

    Date

    1940

    Cote

    MD/750

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • X. Guerre 40-45
    • Directives du gouvernement provincial relatives à la...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif aux statuts pécuniaires des agents communaux

    Date

    1957-1967

    Cote

    FW/1354

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des agents...
  27. Résultat n°27

    Dossier personnel de Pierre BOSSELAERS, ouvrier

    Date

    1982-1984

    Cote

    ABAT/16

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Pierre BOSSELAERS, ouvrier

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  28. Résultat n°28

    Dossier relatif aux salaires des employés et ouvriers communaux

    Date

    1942-1951

    Cote

    FW/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux salaires des employés et ouvriers...
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif au service social collectif pour le personnel communal

    Date

    1972-1976

    Cote

    LI/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif au service social collectif pour le...
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à l'acquisition d'uniformes pour les gardes-champêtres

    Date

    1948-1968

    Cote

    FW/1353

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Dossier relatif à l'acquisition d'uniformes pour les...
  31. Résultat n°31

    Extraits de délibérations du Conseil communal relatifs aux cotisations et traitements du personnel communal

    Date

    1943-1970

    Cote

    MD/154

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Extraits de délibérations du Conseil communal relatifs...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif au calcul des traitements des agents communaux

    Date

    1949

    Cote

    FW/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif au calcul des traitements des agents...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à la sélection d'un agent Eaux et Forêts pour le centre de triage de Sclayn

    Date

    1967-1972

    Cote

    LI/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Agent Eaux et Forêts
    • Dossier relatif à la sélection d'un agent Eaux et Forêts...
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif aux indemnités perçues par le personnel communal

    Date

    1946-1958

    Cote

    VD/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux indemnités perçues par le personnel...
  35. Résultat n°35

    Extrait du registre aux délibérations du Collège communal ayant trait à la revalorisation pécuniaire de garde-champêtre René Colette

    Date

    1964

    Cote

    FW/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Extrait du registre aux délibérations du Collège communal...
  36. Résultat n°36

    Instructions relatives à la nomination et à la composition du personnel de la CAP

    Date

    1936-1937

    Cote

    BN/464

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
    • Instructions relatives à la nomination et à la composition...
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif au rééquipement ménager du personnel communal

    Date

    1946

    Cote

    MD/156

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Dossier relatif au rééquipement ménager du personnel...
  38. Résultat n°38

    Comptes de rémunération du personnel communal

    Date

    1976

    Cote

    VD/234

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • Mandats de paiement
    • Comptes de rémunération du personnel communal
  39. Résultat n°39

    Dossier relatif au recrutement d'un nouveau garde-forestier

    Date

    1949

    Cote

    FW/948

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • d. Garde-forestier
    • Dossier relatif au recrutement d'un nouveau garde-forestier
  40. Résultat n°40

    Dossier relatif à des rapports de signalement de situations conflictuelles des employés

    Date

    1980

    Cote

    ABAT/25

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif à des rapports de signalement de situations...

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  41. Résultat n°41

    Liste des membres de l'administration et du personnel communal pour la mobilisation civile

    Date

    Vers 1940

    Cote

    WD/751

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IX. Réquisitions et ravitaillement
    • B. Réquisitions civiles
    • Liste des membres de l'administration et du personnel...
  42. Résultat n°42

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1945

    Cote

    FW/85

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
  43. Résultat n°43

    Dossier relatif à des examens d'embauche et des demandes d'emplois

    Date

    1940-1956

    Cote

    JB/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • D. PERSONNEL
    • 1. GÉNÉRALITÉS
    • Dossier relatif à des examens d'embauche et des demandes...
  44. Résultat n°44

    Dossier relatif au rééquipement ménager du personnel communal

    Date

    1946-1947

    Cote

    FW/542

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VII. Affaires militaires
    • D. Guerre 1940-1945
    • 4. Dommages de guerre
    • Dossier relatif au rééquipement ménager du personnel...
  45. Résultat n°45

    Dossier relatif aux traitements et aux pensions du personnel communal

    Date

    1922-1932

    Cote

    MD/151

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Dossier relatif aux traitements et aux pensions du...
  46. Résultat n°46

    Dossier relatif aux allocations familiales des employés

    Date

    1941-1943

    Cote

    MD/512

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Traitements
    • Dossier relatif aux allocations familiales des employés
  47. Résultat n°47

    Dossier relatif à la gestion des congés

    Date

    1979-1987

    Cote

    ABAT/24

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif à la gestion des congés

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  48. Résultat n°48

    Correspondance relative à une demande de mise en congé illimité pour un brigadier au fort de Cognelée

    Date

    1909

    Cote

    MD/1366

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Correspondance relative à une demande de mise en congé...
  49. Résultat n°49

    Répertoire des employés communaux

    Date

    1958-1977

    Cote

    SS/144

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Répertoire des employés communaux
  50. Résultat n°50

    Dossier relatif à la caisse commune d'assurance contre les accidents du travail

    Date

    1941-1943

    Cote

    MD/173

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • D. Prévoyance sociale
    • Dossier relatif à la caisse commune d'assurance contre...
  51. Résultat n°51

    Dossier personnel de Marcel BRANTS, surveillant

    Date

    1977-1984

    Cote

    ABAT/9

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Marcel BRANTS, surveillant

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  52. Résultat n°52

    Règlement d'ordre intérieur du personnel communal

    Date

    1974

    Cote

    SS/146

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Règlement d'ordre intérieur du personnel communal
  53. Résultat n°53

    Dossier relatif à l'augmentation du traitement des enseignants

    Date

    1947-1948

    Cote

    FW/949

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à l'augmentation du traitement des...
  54. Résultat n°54

    Dossier concernant la mobilisation civile et l'octroi de sursis de rappel aux agents communaux

    Date

    1936-1940

    Cote

    NA/249

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • VIII. Affaires militaires ou relatives à la guerre
    • C. Entre-deux-guerres
    • Dossier concernant la mobilisation civile et l'octroi...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  55. Résultat n°55

    Dossier relatif à la remise de décorations civiques aux employés communaux

    Date

    1930-1951

    Cote

    SS/140

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à la remise de décorations civiques...
    • Dossier relatif à la remise de décorations civiques...
  56. Résultat n°56

    Dossier d'enquête disciplinaire concernant les agissements de M Hastir, inspecteur du cimetière de Belgrade

    Date

    1917-1924

    Cote

    NA/156

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • E. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Inspecteur du cimetière
    • Dossier d'enquête disciplinaire concernant les agissements...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  57. Résultat n°57

    Dossier relatif à la gestion du personnel communal

    Date

    1866-1911

    Cote

    MD/150

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à la gestion du personnel communal
  58. Résultat n°58

    Dossier relatif au personnel

    Date

    1942-1943

    Cote

    NA/269

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • VIII. Affaires militaires ou relatives à la guerre
    • D. Guerre 1940-1945
    • 2. Défense passive
    • Dossier relatif au personnel

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  59. Résultat n°59

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1944

    Cote

    FW/84

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
  60. Résultat n°60

    Attestations de retard de paiement des retraites des employés communaux

    Date

    1962

    Cote

    MD/158

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Attestations de retard de paiement des retraites des...
  61. Résultat n°61

    Candidatures pour agréation de technicien chargé des plans de l'urbanisation de la commune

    Date

    1953-1954

    Cote

    BL/785

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Généralités
    • Candidatures pour agréation de technicien chargé des...
  62. Résultat n°62

    Dossier relatif au recrutement de garde-champêtre et de cantonnier

    Date

    1820-1903

    Cote

    FW/1094

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Dossier relatif au recrutement de garde-champêtre et...
  63. Résultat n°63

    Dossier relatif à de la documentation et au calcul de l'augmentation des salaires des employés communaux

    Date

    1946-1948

    Cote

    MD/157

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à de la documentation et au calcul...
  64. Résultat n°64

    Dossier relatif au pécule de vacances du personnel communal

    Date

    1956-1965

    Cote

    VD/68

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif au pécule de vacances du personnel...
  65. Résultat n°65

    Dossier relatif à l'augmentation du salaire du receveur communal

    Date

    1912-1913

    Cote

    FW/103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif à l'augmentation du salaire du receveur...
  66. Résultat n°66

    Pièces relatives aux distinctions honorifiques (décorations civiques)

    Date

    20/04/1905

    Cote

    BN/27

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Pièces relatives aux distinctions honorifiques (décorations...
  67. Résultat n°67

    Dossier relatif au statut pécuniaire des fonctionnaires communaux

    Date

    1965-1969

    Cote

    MD/160

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • B. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire des fonctionnaires...
  68. Résultat n°68

    Pièces relatives à la Caisse de répartition des pensions communales

    Date

    1935-1950

    Cote

    BN/445

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Pièces relatives à la Caisse de répartition des pensions...
  69. Résultat n°69

    Dossier de création d'un emploi de commis

    Date

    1971

    Cote

    BZ/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • d. Divers
    • Dossier de création d'un emploi de commis
  70. Résultat n°70

    Dossier personnel de Marcel DESPONTIN, vétérinaire

    Date

    1980

    Cote

    ABAT/12

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Marcel DESPONTIN, vétérinaire

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  71. Résultat n°71

    Dossier concernant la sécurité sociale des employés communaux

    Date

    1965-1970

    Cote

    VD/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier concernant la sécurité sociale des employés...
  72. Résultat n°72

    Déclarations du personnel assujetti à l'ONSS

    Date

    1975-1976

    Cote

    VD/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • A. Généralités
    • Déclarations du personnel assujetti à l'ONSS
  73. Résultat n°73

    Mandats de paiement pour les traitements des employés communaux

    Date

    1905-1922

    Cote

    MD/509

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Traitements
    • Mandats de paiement pour les traitements des employés...
  74. Résultat n°74

    Correspondance avec Georges Roussel, technicien chargé des plans de l'urbanisation de la commune

    Date

    1954-1959

    Cote

    BL/787

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Généralités
    • Correspondance avec Georges Roussel, technicien chargé...
  75. Résultat n°75

    Procédures relatives à la remise de distinctions honorifiques au personnel communal

    Date

    1954-1963

    Cote

    SS/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Procédures relatives à la remise de distinctions honorifiques...
  76. Résultat n°76

    Dossier personnel de Victor LEMAIRE, ouvrier

    Date

    1977-1981

    Cote

    ABAT/8

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Victor LEMAIRE, ouvrier

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  77. Résultat n°77

    Dossier relatif à des avis de décès

    Date

    1980-1982

    Cote

    ABAT/14

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier relatif à des avis de décès

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  78. Résultat n°78

    Préavis de grève du personnel communal

    Date

    1967

    Cote

    MD/159

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Préavis de grève du personnel communal
  79. Résultat n°79

    Nomination d'un receveur communal, candidatures, examens

    Date

    1928

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Nomination d'un receveur communal, candidatures, examens
  80. Résultat n°80

    Dossier personnel de François SALI

    Date

    1977-1980

    Cote

    ABAT/7

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de François SALI

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.