152 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relative à la convention collective concernant la programmation sociale de la fonction publique

    Date

    1972

    Cote

    SS/155

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relative à la convention collective concernant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1954

    Cote

    FW/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au statut pécuniaire

    Date

    1967

    Cote

    MD/161

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • B. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier

    Date

    1948-1963

    Cote

    SS/150

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du receveur communal

    Date

    1947

    Cote

    FW/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1955

    Cote

    FW/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  7. Résultat n°7

    Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions communales avec celles d'informateur d'une agence de renseignements

    Date

    20/10/1937

    Cote

    BN/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux

    Date

    1971-1975

    Cote

    SS/154

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  9. Résultat n°9

    Fiches de traitement du personnel communal

    Date

    1975-1976

    Cote

    VD/108

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • A. Généralités
    • Fiches de traitement du personnel communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  10. Résultat n°10

    Dossier personnel de Elisée RICHARD, ouvrier

    Date

    1980-1981

    Cote

    ABAT/13

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Elisée RICHARD, ouvrier

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux déplacements du personnel

    Date

    1976-1980

    Cote

    ABAT/19

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif aux déplacements du personnel

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  12. Résultat n°12

    Dossier personnel de Christian LEFEVRE

    Date

    1979-1981

    Cote

    ABAT/11

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Christian LEFEVRE

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  13. Résultat n°13

    Correspondance et instructions adressées aux administrations communales (comptabilité, nomination d'employé militaire, congé, etc)

    Date

    1940-1945

    Cote

    BN/15

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Correspondance et instructions adressées aux administrations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  14. Résultat n°14

    Déclarations de présences et cotisations relatives

    Date

    1945-1946

    Cote

    MD/174

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • D. Prévoyance sociale
    • Déclarations de présences et cotisations relatives

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal Raymond Namur envers le bourgmestre

    Date

    1948

    Cote

    FW/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • b. Secrétaire communal
    • Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel communal

    Date

    1968-1976

    Cote

    LI/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  17. Résultat n°17

    Candidature spontanée de Fernand Pirquet à un poste de travailleur manuel

    Date

    1971

    Cote

    BZ/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • d. Divers
    • Candidature spontanée de Fernand Pirquet à un poste...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades légaux

    Date

    1962-1972

    Cote

    SS/152

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif aux prestations du vétérinaire HOURLAY

    Date

    1974-1987

    Cote

    ABAT/3

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier relatif aux prestations du vétérinaire HOURLAY

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la gestion des vêtements de travail

    Date

    1980-1986

    Cote

    ABAT/27

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif à la gestion des vêtements de travail

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à la Société Mutuelle des Administrations publiques

    Date

    1960-1976

    Cote

    JB/40

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • D. PERSONNEL
    • 1. GÉNÉRALITÉS
    • Dossier relatif à la Société Mutuelle des Administrations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  22. Résultat n°22

    Dossier personnel de René DEMARTEAU, ouvrier

    Date

    1975-1976

    Cote

    ABAT/5

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de René DEMARTEAU, ouvrier

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à la gestion des traitements et salaires

    Date

    1976-1984

    Cote

    ABAT/20

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif à la gestion des traitements et salaires

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  24. Résultat n°24

    Dossier relatif à la grève du personnel communal

    Date

    1960-1972

    Cote

    NA/391

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 9. Grèves et manifestations
    • Dossier relatif à la grève du personnel communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  25. Résultat n°25

    Directives du gouvernement provincial relatives à la sécurité, la police et aux agents communaux défaillants

    Date

    1940

    Cote

    MD/750

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • X. Guerre 40-45
    • Directives du gouvernement provincial relatives à la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  26. Résultat n°26

    Dossier relatif aux statuts pécuniaires des agents communaux

    Date

    1957-1967

    Cote

    FW/1354

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des agents...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  27. Résultat n°27

    Dossier personnel de Pierre BOSSELAERS, ouvrier

    Date

    1982-1984

    Cote

    ABAT/16

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Pierre BOSSELAERS, ouvrier

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  28. Résultat n°28

    Dossier relatif aux salaires des employés et ouvriers communaux

    Date

    1942-1951

    Cote

    FW/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux salaires des employés et ouvriers...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  29. Résultat n°29

    Dossier relatif au service social collectif pour le personnel communal

    Date

    1972-1976

    Cote

    LI/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif au service social collectif pour le...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à l'acquisition d'uniformes pour les gardes-champêtres

    Date

    1948-1968

    Cote

    FW/1353

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Dossier relatif à l'acquisition d'uniformes pour les...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  31. Résultat n°31

    Extraits de délibérations du Conseil communal relatifs aux cotisations et traitements du personnel communal

    Date

    1943-1970

    Cote

    MD/154

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Extraits de délibérations du Conseil communal relatifs...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  32. Résultat n°32

    Dossier relatif au calcul des traitements des agents communaux

    Date

    1949

    Cote

    FW/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif au calcul des traitements des agents...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à la sélection d'un agent Eaux et Forêts pour le centre de triage de Sclayn

    Date

    1967-1972

    Cote

    LI/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Agent Eaux et Forêts
    • Dossier relatif à la sélection d'un agent Eaux et Forêts...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  34. Résultat n°34

    Dossier relatif aux indemnités perçues par le personnel communal

    Date

    1946-1958

    Cote

    VD/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux indemnités perçues par le personnel...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  35. Résultat n°35

    Extrait du registre aux délibérations du Collège communal ayant trait à la revalorisation pécuniaire de garde-champêtre René Colette

    Date

    1964

    Cote

    FW/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Extrait du registre aux délibérations du Collège communal...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  36. Résultat n°36

    Instructions relatives à la nomination et à la composition du personnel de la CAP

    Date

    1936-1937

    Cote

    BN/464

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
    • Instructions relatives à la nomination et à la composition...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  37. Résultat n°37

    Dossier relatif au rééquipement ménager du personnel communal

    Date

    1946

    Cote

    MD/156

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Dossier relatif au rééquipement ménager du personnel...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  38. Résultat n°38

    Comptes de rémunération du personnel communal

    Date

    1976

    Cote

    VD/234

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • Mandats de paiement
    • Comptes de rémunération du personnel communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  39. Résultat n°39

    Dossier relatif au recrutement d'un nouveau garde-forestier

    Date

    1949

    Cote

    FW/948

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • d. Garde-forestier
    • Dossier relatif au recrutement d'un nouveau garde-forestier

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  40. Résultat n°40

    Dossier relatif à des rapports de signalement de situations conflictuelles des employés

    Date

    1980

    Cote

    ABAT/25

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif à des rapports de signalement de situations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  41. Résultat n°41

    Liste des membres de l'administration et du personnel communal pour la mobilisation civile

    Date

    Vers 1940

    Cote

    WD/751

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IX. Réquisitions et ravitaillement
    • B. Réquisitions civiles
    • Liste des membres de l'administration et du personnel...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  42. Résultat n°42

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1945

    Cote

    FW/85

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  43. Résultat n°43

    Dossier relatif à des examens d'embauche et des demandes d'emplois

    Date

    1940-1956

    Cote

    JB/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • D. PERSONNEL
    • 1. GÉNÉRALITÉS
    • Dossier relatif à des examens d'embauche et des demandes...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  44. Résultat n°44

    Dossier relatif au rééquipement ménager du personnel communal

    Date

    1946-1947

    Cote

    FW/542

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VII. Affaires militaires
    • D. Guerre 1940-1945
    • 4. Dommages de guerre
    • Dossier relatif au rééquipement ménager du personnel...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  45. Résultat n°45

    Dossier relatif aux traitements et aux pensions du personnel communal

    Date

    1922-1932

    Cote

    MD/151

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Dossier relatif aux traitements et aux pensions du...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  46. Résultat n°46

    Dossier relatif aux allocations familiales des employés

    Date

    1941-1943

    Cote

    MD/512

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Traitements
    • Dossier relatif aux allocations familiales des employés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  47. Résultat n°47

    Dossier relatif à la gestion des congés

    Date

    1979-1987

    Cote

    ABAT/24

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif à la gestion des congés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  48. Résultat n°48

    Correspondance relative à une demande de mise en congé illimité pour un brigadier au fort de Cognelée

    Date

    1909

    Cote

    MD/1366

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Correspondance relative à une demande de mise en congé...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  49. Résultat n°49

    Répertoire des employés communaux

    Date

    1958-1977

    Cote

    SS/144

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Répertoire des employés communaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  50. Résultat n°50

    Dossier relatif à la caisse commune d'assurance contre les accidents du travail

    Date

    1941-1943

    Cote

    MD/173

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • D. Prévoyance sociale
    • Dossier relatif à la caisse commune d'assurance contre...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  51. Résultat n°51

    Dossier personnel de Marcel BRANTS, surveillant

    Date

    1977-1984

    Cote

    ABAT/9

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Marcel BRANTS, surveillant

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  52. Résultat n°52

    Règlement d'ordre intérieur du personnel communal

    Date

    1974

    Cote

    SS/146

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Règlement d'ordre intérieur du personnel communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  53. Résultat n°53

    Dossier relatif à l'augmentation du traitement des enseignants

    Date

    1947-1948

    Cote

    FW/949

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à l'augmentation du traitement des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  54. Résultat n°54

    Dossier concernant la mobilisation civile et l'octroi de sursis de rappel aux agents communaux

    Date

    1936-1940

    Cote

    NA/249

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • VIII. Affaires militaires ou relatives à la guerre
    • C. Entre-deux-guerres
    • Dossier concernant la mobilisation civile et l'octroi...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  55. Résultat n°55

    Dossier relatif à la remise de décorations civiques aux employés communaux

    Date

    1930-1951

    Cote

    SS/140

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à la remise de décorations civiques...
    • Dossier relatif à la remise de décorations civiques...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  56. Résultat n°56

    Dossier d'enquête disciplinaire concernant les agissements de M Hastir, inspecteur du cimetière de Belgrade

    Date

    1917-1924

    Cote

    NA/156

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • E. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Inspecteur du cimetière
    • Dossier d'enquête disciplinaire concernant les agissements...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  57. Résultat n°57

    Dossier relatif à la gestion du personnel communal

    Date

    1866-1911

    Cote

    MD/150

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à la gestion du personnel communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  58. Résultat n°58

    Dossier relatif au personnel

    Date

    1942-1943

    Cote

    NA/269

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • VIII. Affaires militaires ou relatives à la guerre
    • D. Guerre 1940-1945
    • 2. Défense passive
    • Dossier relatif au personnel

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  59. Résultat n°59

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1944

    Cote

    FW/84

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  60. Résultat n°60

    Attestations de retard de paiement des retraites des employés communaux

    Date

    1962

    Cote

    MD/158

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Attestations de retard de paiement des retraites des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  61. Résultat n°61

    Candidatures pour agréation de technicien chargé des plans de l'urbanisation de la commune

    Date

    1953-1954

    Cote

    BL/785

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Généralités
    • Candidatures pour agréation de technicien chargé des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  62. Résultat n°62

    Dossier relatif au recrutement de garde-champêtre et de cantonnier

    Date

    1820-1903

    Cote

    FW/1094

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Dossier relatif au recrutement de garde-champêtre et...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  63. Résultat n°63

    Dossier relatif à de la documentation et au calcul de l'augmentation des salaires des employés communaux

    Date

    1946-1948

    Cote

    MD/157

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à de la documentation et au calcul...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  64. Résultat n°64

    Dossier relatif au pécule de vacances du personnel communal

    Date

    1956-1965

    Cote

    VD/68

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif au pécule de vacances du personnel...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  65. Résultat n°65

    Dossier relatif à l'augmentation du salaire du receveur communal

    Date

    1912-1913

    Cote

    FW/103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif à l'augmentation du salaire du receveur...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  66. Résultat n°66

    Pièces relatives aux distinctions honorifiques (décorations civiques)

    Date

    20/04/1905

    Cote

    BN/27

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Pièces relatives aux distinctions honorifiques (décorations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  67. Résultat n°67

    Dossier relatif au statut pécuniaire des fonctionnaires communaux

    Date

    1965-1969

    Cote

    MD/160

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • B. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire des fonctionnaires...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  68. Résultat n°68

    Pièces relatives à la Caisse de répartition des pensions communales

    Date

    1935-1950

    Cote

    BN/445

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Pièces relatives à la Caisse de répartition des pensions...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  69. Résultat n°69

    Dossier de création d'un emploi de commis

    Date

    1971

    Cote

    BZ/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • d. Divers
    • Dossier de création d'un emploi de commis

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  70. Résultat n°70

    Dossier personnel de Marcel DESPONTIN, vétérinaire

    Date

    1980

    Cote

    ABAT/12

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Marcel DESPONTIN, vétérinaire

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  71. Résultat n°71

    Dossier concernant la sécurité sociale des employés communaux

    Date

    1965-1970

    Cote

    VD/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier concernant la sécurité sociale des employés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  72. Résultat n°72

    Déclarations du personnel assujetti à l'ONSS

    Date

    1975-1976

    Cote

    VD/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • A. Généralités
    • Déclarations du personnel assujetti à l'ONSS

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  73. Résultat n°73

    Mandats de paiement pour les traitements des employés communaux

    Date

    1905-1922

    Cote

    MD/509

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Traitements
    • Mandats de paiement pour les traitements des employés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  74. Résultat n°74

    Correspondance avec Georges Roussel, technicien chargé des plans de l'urbanisation de la commune

    Date

    1954-1959

    Cote

    BL/787

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Généralités
    • Correspondance avec Georges Roussel, technicien chargé...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  75. Résultat n°75

    Procédures relatives à la remise de distinctions honorifiques au personnel communal

    Date

    1954-1963

    Cote

    SS/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Procédures relatives à la remise de distinctions honorifiques...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  76. Résultat n°76

    Dossier personnel de Victor LEMAIRE, ouvrier

    Date

    1977-1981

    Cote

    ABAT/8

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Victor LEMAIRE, ouvrier

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  77. Résultat n°77

    Dossier relatif à des avis de décès

    Date

    1980-1982

    Cote

    ABAT/14

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier relatif à des avis de décès

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  78. Résultat n°78

    Préavis de grève du personnel communal

    Date

    1967

    Cote

    MD/159

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Préavis de grève du personnel communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  79. Résultat n°79

    Nomination d'un receveur communal, candidatures, examens

    Date

    1928

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Nomination d'un receveur communal, candidatures, examens

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  80. Résultat n°80

    Dossier personnel de François SALI

    Date

    1977-1980

    Cote

    ABAT/7

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de François SALI

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977