152 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relative à la convention collective concernant la programmation sociale de la fonction publique
Cote
SS/155
 Date
1972
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Statuts
  • Dossier relative à la convention collective concernant...
Résultat n°2

Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux
Cote
FW/92
 Date
1954
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Personnel
  • 1. Généralités
  • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
  • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
Résultat n°3

Dossier relatif au statut pécuniaire
Cote
MD/161
 Date
1967
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • III. Personnel
  • B. Statuts
  • Dossier relatif au statut pécuniaire
Résultat n°4

Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier
Cote
SS/150
 Date
1948-1963
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Statuts
  • Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier
Résultat n°5

Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du receveur communal
Cote
FW/104
 Date
1947
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Personnel
  • 2. Fonctions
  • a. Receveurs communaux
  • Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du...
Résultat n°6

Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux
Cote
FW/93
 Date
1955
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Personnel
  • 1. Généralités
  • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
  • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
Résultat n°7

Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions communales avec celles d'informateur d'une agence de renseignements
Cote
BN/26
 Date
20/10/1937
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • II. Organisation et personnel
  • C. Personnel des services
  • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
  • Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions...
Résultat n°8

Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux
Cote
SS/154
 Date
1971-1975
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Statuts
  • Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux
Résultat n°9

Fiches de traitement du personnel communal
Cote
VD/108
 Date
1975-1976
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • A. Généralités
  • Fiches de traitement du personnel communal
Résultat n°10

Dossier personnel de Elisée RICHARD, ouvrier
Cote
ABAT/13
 Date
1980-1981
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • I. Administration
  • A. Personnel
  • Dossier personnel de Elisée RICHARD, ouvrier
Résultat n°11

Dossier relatif aux déplacements du personnel
Cote
ABAT/19
 Date
1976-1980
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • I. Administration
  • B. Gestion
  • Dossier relatif aux déplacements du personnel
Résultat n°12

Dossier personnel de Christian LEFEVRE
Cote
ABAT/11
 Date
1979-1981
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • I. Administration
  • A. Personnel
  • Dossier personnel de Christian LEFEVRE
Résultat n°13

Correspondance et instructions adressées aux administrations communales (comptabilité, nomination d'employé militaire, congé, etc)
Cote
BN/15
 Date
1940-1945
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • II. Organisation et personnel
  • C. Personnel des services
  • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
  • Correspondance et instructions adressées aux administrations...
Résultat n°14

Déclarations de présences et cotisations relatives
Cote
MD/174
 Date
1945-1946
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • III. Personnel
  • D. Prévoyance sociale
  • Déclarations de présences et cotisations relatives
Résultat n°15

Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal Raymond Namur envers le bourgmestre
Cote
FW/105
 Date
1948
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Personnel
  • 2. Fonctions
  • b. Secrétaire communal
  • Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal...
Résultat n°16

Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel communal
Cote
LI/90
 Date
1968-1976
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 1. Généralités
  • Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel...
Résultat n°17

Candidature spontanée de Fernand Pirquet à un poste de travailleur manuel
Cote
BZ/96
 Date
1971
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • III. Organisation
  • C. Personnel
  • 3. Fonctions
  • d. Divers
  • Candidature spontanée de Fernand Pirquet à un poste...
Résultat n°18

Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades légaux
Cote
SS/152
 Date
1962-1972
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 2. Statuts
  • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades...
Résultat n°19

Dossier relatif aux prestations du vétérinaire HOURLAY
Cote
ABAT/3
 Date
1974-1987
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • I. Administration
  • A. Personnel
  • Dossier relatif aux prestations du vétérinaire HOURLAY
Résultat n°20

Dossier relatif à la gestion des vêtements de travail
Cote
ABAT/27
 Date
1980-1986
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • I. Administration
  • B. Gestion
  • Dossier relatif à la gestion des vêtements de travail