152 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier relative à la convention collective concernant la programmation sociale de la fonction publique

Date

1972

Cote

SS/155

Résultat n°2

Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

Date

1954

Cote

FW/92

Résultat n°3

Dossier relatif au statut pécuniaire

Date

1967

Cote

MD/161

Résultat n°4

Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier

Date

1948-1963

Cote

SS/150

Résultat n°5

Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du receveur communal

Date

1947

Cote

FW/104

Résultat n°6

Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

Date

1955

Cote

FW/93

Résultat n°7

Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions communales avec celles d'informateur d'une agence de renseignements

Date

20/10/1937

Cote

BN/26

Résultat n°8

Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux

Date

1971-1975

Cote

SS/154

Résultat n°9

Fiches de traitement du personnel communal

Date

1975-1976

Cote

VD/108

Résultat n°10

Dossier personnel de Elisée RICHARD, ouvrier

Date

1980-1981

Cote

ABAT/13

Résultat n°11

Dossier relatif aux déplacements du personnel

Date

1976-1980

Cote

ABAT/19

Résultat n°12

Dossier personnel de Christian LEFEVRE

Date

1979-1981

Cote

ABAT/11

Résultat n°13

Correspondance et instructions adressées aux administrations communales (comptabilité, nomination d'employé militaire, congé, etc)

Date

1940-1945

Cote

BN/15

Résultat n°14

Déclarations de présences et cotisations relatives

Date

1945-1946

Cote

MD/174

Résultat n°15

Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal Raymond Namur envers le bourgmestre

Date

1948

Cote

FW/105

Résultat n°16

Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel communal

Date

1968-1976

Cote

LI/90

Résultat n°17

Candidature spontanée de Fernand Pirquet à un poste de travailleur manuel

Date

1971

Cote

BZ/96

Résultat n°18

Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades légaux

Date

1962-1972

Cote

SS/152

Résultat n°19

Dossier relatif aux prestations du vétérinaire HOURLAY

Date

1974-1987

Cote

ABAT/3

Résultat n°20

Dossier relatif à la gestion des vêtements de travail

Date

1980-1986

Cote

ABAT/27