152 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relative à la convention collective concernant la programmation sociale de la fonction publique

    Date

    1972

    Cote

    SS/155

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relative à la convention collective concernant...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1954

    Cote

    FW/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au statut pécuniaire

    Date

    1967

    Cote

    MD/161

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • B. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier

    Date

    1948-1963

    Cote

    SS/150

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux barèmes du personnel ouvrier
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du receveur communal

    Date

    1947

    Cote

    FW/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif au calcul de pécules de vacances du...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents communaux

    Date

    1955

    Cote

    FW/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
    • Dossier relatif aux déclarations d'impôts des agents...
  7. Résultat n°7

    Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions communales avec celles d'informateur d'une agence de renseignements

    Date

    20/10/1937

    Cote

    BN/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux

    Date

    1971-1975

    Cote

    SS/154

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif au statut pécuniaire des grades légaux
  9. Résultat n°9

    Fiches de traitement du personnel communal

    Date

    1975-1976

    Cote

    VD/108

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • A. Généralités
    • Fiches de traitement du personnel communal
  10. Résultat n°10

    Dossier personnel de Elisée RICHARD, ouvrier

    Date

    1980-1981

    Cote

    ABAT/13

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Elisée RICHARD, ouvrier

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux déplacements du personnel

    Date

    1976-1980

    Cote

    ABAT/19

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif aux déplacements du personnel

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  12. Résultat n°12

    Dossier personnel de Christian LEFEVRE

    Date

    1979-1981

    Cote

    ABAT/11

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier personnel de Christian LEFEVRE

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  13. Résultat n°13

    Correspondance et instructions adressées aux administrations communales (comptabilité, nomination d'employé militaire, congé, etc)

    Date

    1940-1945

    Cote

    BN/15

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Correspondance et instructions adressées aux administrations...
  14. Résultat n°14

    Déclarations de présences et cotisations relatives

    Date

    1945-1946

    Cote

    MD/174

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • D. Prévoyance sociale
    • Déclarations de présences et cotisations relatives
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal Raymond Namur envers le bourgmestre

    Date

    1948

    Cote

    FW/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • b. Secrétaire communal
    • Dossier relatif à une plainte du secrétaire communal...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel communal

    Date

    1968-1976

    Cote

    LI/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel...
  17. Résultat n°17

    Candidature spontanée de Fernand Pirquet à un poste de travailleur manuel

    Date

    1971

    Cote

    BZ/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • d. Divers
    • Candidature spontanée de Fernand Pirquet à un poste...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades légaux

    Date

    1962-1972

    Cote

    SS/152

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Statuts
    • Dossier relatif aux statuts pécuniaires des grades...
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif aux prestations du vétérinaire HOURLAY

    Date

    1974-1987

    Cote

    ABAT/3

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • A. Personnel
    • Dossier relatif aux prestations du vétérinaire HOURLAY

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la gestion des vêtements de travail

    Date

    1980-1986

    Cote

    ABAT/27

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • B. Gestion
    • Dossier relatif à la gestion des vêtements de travail

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.