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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste des personnes sollicitant une allocation

    Date

    1909-1911

    Cote

    MD/1191

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • E. Pensions
    • Liste des personnes sollicitant une allocation

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  2. Résultat n°2

    Instruction sur les pensions de vieillesse et notes

    Date

    1920-1924

    Cote

    MD/1192

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • E. Pensions
    • Instruction sur les pensions de vieillesse et notes

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux pensions de vieillesse

    Date

    1946-1969

    Cote

    BL/955

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XVIII. Aide sociale
    • D. Pensions
    • Dossier relatif aux pensions de vieillesse

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  4. Résultat n°4

    Listes de bénéficiaires de pensions à charge du Trésor public

    Date

    1935-1952

    Cote

    BL/958

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XVIII. Aide sociale
    • D. Pensions
    • Listes de bénéficiaires de pensions à charge du Trésor...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  5. Résultat n°5

    Correspondance au sujet des pensions de vieillesse

    Date

    1919-1964

    Cote

    BL/956

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XVIII. Aide sociale
    • D. Pensions
    • Correspondance au sujet des pensions de vieillesse

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif aux versements à la Caisse Générale d'Épargne et de Retraite

    Date

    1942-1945

    Cote

    BL/959

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XVIII. Aide sociale
    • D. Pensions
    • Dossier relatif aux versements à la Caisse Générale...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  7. Résultat n°7

    Instructions et circulaires au sujet des pensions de vieillesse

    Date

    1921-1950

    Cote

    BL/957

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XVIII. Aide sociale
    • D. Pensions
    • Instructions et circulaires au sujet des pensions de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  8. Résultat n°8

    Listes des demandeurs de pensions de vieillesse

    Date

    1914-1932

    Cote

    BL/954

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XVIII. Aide sociale
    • D. Pensions
    • Listes des demandeurs de pensions de vieillesse

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  9. Résultat n°9

    Instruction et notes sur les pensions de vieillesse et les rentes de veuvage

    Date

    1925-1943

    Cote

    MD/1193

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • E. Pensions
    • Instruction et notes sur les pensions de vieillesse...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames