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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif aux pensions et dotations d'anciens militaires

    Cote

    WD/656

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • B. Indemnités et rémunérations de milice
    • 3. Entre-deux-guerres
    • Dossier relatif aux pensions et dotations d'anciens...
  2. Résultat n°2

    Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires et pensions

    Date

    1937-1941

    Cote

    WD/367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à l'allocation annuelle de 65 francs sur les pensions de vieillesse

    Date

    1909-1910

    Cote

    WD/1172

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • D. Pensions
    • Dossier relatif à l'allocation annuelle de 65 francs...
  4. Résultat n°4

    Liste des pensionnés bénéficiaires de la distribution spéciale de produits textiles et de chaussures annoncée le 18 octobre 1945

    Date

    1946

    Cote

    WD/1175

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • D. Pensions
    • Liste des pensionnés bénéficiaires de la distribution...
  5. Résultat n°5

    Liste des personnes sollicitant une allocation

    Date

    1909-1911

    Cote

    MD/1191

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • E. Pensions
    • Liste des personnes sollicitant une allocation
  6. Résultat n°6

    Lettre du Commissariat d'arrondissement de Namur relative à l'intervention de l'État dans le paiement des pensions accordées à des membres du personnel enseignant

    Date

    1910

    Cote

    WD/126

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • Lettre du Commissariat d'arrondissement de Namur relative...
  7. Résultat n°7

    Instructions et circulaires relatives aux pensions de vieillesse

    Date

    1937-1938

    Cote

    BN/446

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • C. Pensions
    • Instructions et circulaires relatives aux pensions...
  8. Résultat n°8

    Attestations de retard de paiement des retraites des employés communaux

    Date

    1962

    Cote

    MD/158

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Attestations de retard de paiement des retraites des...
  9. Résultat n°9

    Formulaires de déclarations d'emploi et de pension

    Date

    v. 1950

    Cote

    MD/1194

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • E. Pensions
    • Formulaires de déclarations d'emploi et de pension
  10. Résultat n°10

    Lettres relatives à des pensions d'instituteurs

    Date

    1914-1919

    Cote

    WD/127

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • Lettres relatives à des pensions d'instituteurs
  11. Résultat n°11

    Instruction sur les pensions de vieillesse et notes

    Date

    1920-1924

    Cote

    MD/1192

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • E. Pensions
    • Instruction sur les pensions de vieillesse et notes
  12. Résultat n°12

    Pièces relatives à la Caisse de répartition des pensions communales

    Date

    1935-1950

    Cote

    BN/445

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Pièces relatives à la Caisse de répartition des pensions...
  13. Résultat n°13

    Documents concernant la maladie et la mise en pension de G Dolet

    Date

    1945-1948

    Cote

    BL/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • E. Personnel
    • 1. Fonctions
    • b. Secrétaires communaux
    • Documents concernant la maladie et la mise en pension...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins

    Date

    1964-1974

    Cote

    BL/1068

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins
  15. Résultat n°15

    Correspondance et instructions relatives aux pensions des agents communaux et à la Caisse de répartition des pensions communales

    Date

    1934-1942

    Cote

    BN/25

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Correspondance et instructions relatives aux pensions...
  16. Résultat n°16

    Questionnaires en vue des renseignements à recueillir pour la création d'une caisse de pension pour les fonctionnaires et employés communaux

    Date

    1910

    Cote

    WD/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Questionnaires en vue des renseignements à recueillir...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins

    Date

    1957-1967

    Cote

    BL/1066

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins
  18. Résultat n°18

    Lettres relatives à la Caisse des veuves et orphelins des professeurs et instituteurs communaux

    Date

    1915-1918

    Cote

    WD/128

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • Lettres relatives à la Caisse des veuves et orphelins...
  19. Résultat n°19

    Instruction et notes sur les pensions de vieillesse et les rentes de veuvage

    Date

    1925-1943

    Cote

    MD/1193

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • E. Pensions
    • Instruction et notes sur les pensions de vieillesse...
  20. Résultat n°20

    Lettres relatives à Marie Droyer, faisant valoir dix années de services antérieurs à l'établissement de la Caisse de prévoyance

    Date

    1849

    Cote

    WD/116

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • Lettres relatives à Marie Droyer, faisant valoir dix...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif aux versements à La Caisse Générale d'Épargne et de Retraite

    Date

    1926

    Cote

    FW/834

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XII. Aide sociale
    • B. Pensions
    • Dossier relatif aux versements à La Caisse Générale...
  22. Résultat n°22

    Lettres et instructions du Service des pensions de vieillesse

    Date

    1940

    Cote

    WD/1174

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • D. Pensions
    • Lettres et instructions du Service des pensions de...
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif aux pensions communales

    Date

    1956-1960

    Cote

    VD/67

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux pensions communales
  24. Résultat n°24

    Demande d'un livret pour le versement des pensions

    Date

    Vers 1913

    Cote

    WD/1173

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • D. Pensions
    • Demande d'un livret pour le versement des pensions
  25. Résultat n°25

    Dossier concernant les pensions des bourgmestre et échevins

    Date

    1954-1955

    Cote

    MD/142

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier concernant les pensions des bourgmestre et...
  26. Résultat n°26

    Rôle sur les traitements, salaires et pensions

    Date

    1938

    Cote

    VD/291

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôle sur les traitements, salaires et pensions
    • Rôle sur les traitements, salaires et pensions
  27. Résultat n°27

    État des parts d'intervention de la commune dans la Caisse des veuves et orphelins des professeurs et instituteurs communaux

    Date

    1905

    Cote

    WD/124

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • État des parts d'intervention de la commune dans la...
  28. Résultat n°28

    Mises à la pension (M. Collignon-M. Chapelier)

    Date

    1951-1952

    Cote

    BZ/95

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • d. Divers
    • Mises à la pension (M. Collignon-M. Chapelier)
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif à l'intervention des communes dans les pensions des instituteurs

    Date

    1886-1887

    Cote

    WD/123

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 5. Enseignants
    • Dossier relatif à l'intervention des communes dans...
  30. Résultat n°30

    Rôle sur les traitements, salaires et pensions

    Date

    1939-1946

    Cote

    VD/292

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôle sur les traitements, salaires et pensions
    • Rôle sur les traitements, salaires et pensions
  31. Résultat n°31

    Dossier relatif au traitement du personnel et des pensions

    Date

    1930-1931

    Cote

    MD/152

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Dossier relatif au traitement du personnel et des pensions