31 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif aux pensions et dotations d'anciens militaires
Cote
WD/656
 Date- Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VIII. Affaires militaires
  • B. Indemnités et rémunérations de milice
  • 3. Entre-deux-guerres
  • Dossier relatif aux pensions et dotations d'anciens...
Résultat n°2

Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires et pensions
Cote
WD/367
 Date
1937-1941
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires...
Résultat n°3

Dossier relatif à l'allocation annuelle de 65 francs sur les pensions de vieillesse
Cote
WD/1172
 Date
1909-1910
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XX. Aide sociale
  • D. Pensions
  • Dossier relatif à l'allocation annuelle de 65 francs...
Résultat n°4

Liste des pensionnés bénéficiaires de la distribution spéciale de produits textiles et de chaussures annoncée le 18 octobre 1945
Cote
WD/1175
 Date
1946
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XX. Aide sociale
  • D. Pensions
  • Liste des pensionnés bénéficiaires de la distribution...
Résultat n°5

Liste des personnes sollicitant une allocation
Cote
MD/1191
 Date
1909-1911
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XX. Aide sociale
  • E. Pensions
  • Liste des personnes sollicitant une allocation
Résultat n°6

Lettre du Commissariat d'arrondissement de Namur relative à l'intervention de l'État dans le paiement des pensions accordées à des membres du personnel enseignant
Cote
WD/126
 Date
1910
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 5. Enseignants
  • Lettre du Commissariat d'arrondissement de Namur relative...
Résultat n°7

Instructions et circulaires relatives aux pensions de vieillesse
Cote
BN/446
 Date
1937-1938
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XVI. Aide sociale
  • C. Pensions
  • Instructions et circulaires relatives aux pensions...
Résultat n°8

Attestations de retard de paiement des retraites des employés communaux
Cote
MD/158
 Date
1962
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • III. Personnel
  • A. Généralités
  • Attestations de retard de paiement des retraites des...
Résultat n°9

Formulaires de déclarations d'emploi et de pension
Cote
MD/1194
 Date
v. 1950
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XX. Aide sociale
  • E. Pensions
  • Formulaires de déclarations d'emploi et de pension
Résultat n°10

Lettres relatives à des pensions d'instituteurs
Cote
WD/127
 Date
1914-1919
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 5. Enseignants
  • Lettres relatives à des pensions d'instituteurs
Résultat n°11

Instruction sur les pensions de vieillesse et notes
Cote
MD/1192
 Date
1920-1924
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XX. Aide sociale
  • E. Pensions
  • Instruction sur les pensions de vieillesse et notes
Résultat n°12

Pièces relatives à la Caisse de répartition des pensions communales
Cote
BN/445
 Date
1935-1950
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • II. Organisation et personnel
  • C. Personnel des services
  • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
  • Pièces relatives à la Caisse de répartition des pensions...
Résultat n°13

Documents concernant la maladie et la mise en pension de G Dolet
Cote
BL/72
 Date
1945-1948
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • II. Organisation et vie communale
  • E. Personnel
  • 1. Fonctions
  • b. Secrétaires communaux
  • Documents concernant la maladie et la mise en pension...
Résultat n°14

Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins
Cote
BL/1068
 Date
1964-1974
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • II. Organisation et vie communale
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 3. Collège des bourgmestre et échevins
  • Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins
Résultat n°15

Correspondance et instructions relatives aux pensions des agents communaux et à la Caisse de répartition des pensions communales
Cote
BN/25
 Date
1934-1942
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • II. Organisation et personnel
  • C. Personnel des services
  • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
  • Correspondance et instructions relatives aux pensions...
Résultat n°16

Questionnaires en vue des renseignements à recueillir pour la création d'une caisse de pension pour les fonctionnaires et employés communaux
Cote
WD/98
 Date
1910
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • A. Généralités
  • Questionnaires en vue des renseignements à recueillir...
Résultat n°17

Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins
Cote
BL/1066
 Date
1957-1967
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • II. Organisation et vie communale
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 3. Collège des bourgmestre et échevins
  • Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins
Résultat n°18

Lettres relatives à la Caisse des veuves et orphelins des professeurs et instituteurs communaux
Cote
WD/128
 Date
1915-1918
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 5. Enseignants
  • Lettres relatives à la Caisse des veuves et orphelins...
Résultat n°19

Instruction et notes sur les pensions de vieillesse et les rentes de veuvage
Cote
MD/1193
 Date
1925-1943
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XX. Aide sociale
  • E. Pensions
  • Instruction et notes sur les pensions de vieillesse...
Résultat n°20

Lettres relatives à Marie Droyer, faisant valoir dix années de services antérieurs à l'établissement de la Caisse de prévoyance
Cote
WD/116
 Date
1849
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 5. Enseignants
  • Lettres relatives à Marie Droyer, faisant valoir dix...