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Résultat n°1

Dossier relatif aux pensions et dotations d'anciens militaires

Date

-

Cote

WD/656

Résultat n°2

Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires et pensions

Date

1937-1941

Cote

WD/367

Résultat n°3

Dossier relatif à l'allocation annuelle de 65 francs sur les pensions de vieillesse

Date

1909-1910

Cote

WD/1172

Résultat n°4

Liste des pensionnés bénéficiaires de la distribution spéciale de produits textiles et de chaussures annoncée le 18 octobre 1945

Date

1946

Cote

WD/1175

Résultat n°5

Liste des personnes sollicitant une allocation

Date

1909-1911

Cote

MD/1191

Résultat n°6

Lettre du Commissariat d'arrondissement de Namur relative à l'intervention de l'État dans le paiement des pensions accordées à des membres du personnel enseignant

Date

1910

Cote

WD/126

Résultat n°7

Instructions et circulaires relatives aux pensions de vieillesse

Date

1937-1938

Cote

BN/446

Résultat n°8

Attestations de retard de paiement des retraites des employés communaux

Date

1962

Cote

MD/158

Résultat n°9

Formulaires de déclarations d'emploi et de pension

Date

v. 1950

Cote

MD/1194

Résultat n°10

Lettres relatives à des pensions d'instituteurs

Date

1914-1919

Cote

WD/127

Résultat n°11

Instruction sur les pensions de vieillesse et notes

Date

1920-1924

Cote

MD/1192

Résultat n°12

Pièces relatives à la Caisse de répartition des pensions communales

Date

1935-1950

Cote

BN/445

Résultat n°13

Documents concernant la maladie et la mise en pension de G Dolet

Date

1945-1948

Cote

BL/72

Résultat n°14

Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins

Date

1964-1974

Cote

BL/1068

Résultat n°15

Correspondance et instructions relatives aux pensions des agents communaux et à la Caisse de répartition des pensions communales

Date

1934-1942

Cote

BN/25

Résultat n°16

Questionnaires en vue des renseignements à recueillir pour la création d'une caisse de pension pour les fonctionnaires et employés communaux

Date

1910

Cote

WD/98

Résultat n°17

Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins

Date

1957-1967

Cote

BL/1066

Résultat n°18

Lettres relatives à la Caisse des veuves et orphelins des professeurs et instituteurs communaux

Date

1915-1918

Cote

WD/128

Résultat n°19

Instruction et notes sur les pensions de vieillesse et les rentes de veuvage

Date

1925-1943

Cote

MD/1193

Résultat n°20

Lettres relatives à Marie Droyer, faisant valoir dix années de services antérieurs à l'établissement de la Caisse de prévoyance

Date

1849

Cote

WD/116