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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à un conflit entre Mrs Pigneur et Rousseau au sujet d'une servitude de passage d'eau. Dossier du garde-champêtre

    Date

    1971

    Cote

    FW/1122

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Dossier relatif à un conflit entre Mrs Pigneur et Rousseau...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la suppression de passages d'eau sur la Meuse

    Date

    1938-1939

    Cote

    JB/984

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIII. TRAVAUX PUBLICS
    • D. COURS D'EAU
    • Dossier relatif à la suppression de passages d'eau...
  3. Résultat n°3

    Acte de location du passage d'eau

    Date

    1855

    Cote

    MD/243

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • b. Passages d'eau
    • Acte de location du passage d'eau
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la suppression du passage d'eau et la mise à la retraite du passeur

    Date

    1946

    Cote

    MD/244

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • b. Passages d'eau
    • Dossier relatif à la suppression du passage d'eau et...