passage d'eau - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dossier relatif à un conflit entre Mrs Pigneur et Rousseau au sujet d'une servitude de passage d'eau. Dossier du garde-champêtre	Cote FW/1122	Date 1971	Lieu Flawinne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion X. Sécurité publique et maintien de l'ordre Dossier relatif à un conflit entre Mrs Pigneur et Rousseau...
Résultat n°2	Dossier relatif à la suppression de passages d'eau sur la Meuse	Cote JB/984	Date 1938-1939	Lieu Jambes	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion XIII. TRAVAUX PUBLICS D. COURS D'EAU Dossier relatif à la suppression de passages d'eau...
Résultat n°3	Acte de location du passage d'eau	Cote MD/243	Date 1855	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations 5. Locations b. Passages d'eau Acte de location du passage d'eau
Résultat n°4	Dossier relatif à la suppression du passage d'eau et la mise à la retraite du passeur	Cote MD/244	Date 1946	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations 5. Locations b. Passages d'eau Dossier relatif à la suppression du passage d'eau et...

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