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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à une demande d'autorisation de division d'une parcelle cadastrée C208a pour Jean Watillon
Cote
FW/782
 Date
1975
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une demande d'autorisation de division...
Résultat n°2

Dossier relatif à une demande d'autorisation de division et vente d'une parcelle cadastrée B123f2 pour les époux Clavon-Balan
Cote
FW/780
 Date
1975
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une demande d'autorisation de division...
Résultat n°3

Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise rue J. Warègne à Dieudonné Verdenne
Cote
FW/1003
 Date
1969-1972
 Lieu
Rue Joseph Warègne, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise rue...
Résultat n°4

Dossier relatif à une demande de division de parcelle cadastrée B 427 par les héritiers de Aimé Warègne
Cote
FW/787
 Date
1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une demande de division de parcelle...
Résultat n°5

Dossier relatif à une demande d'autorisation de vente d'une parcelle avec grange sise rue Aimable Vigneron-Collin cadastrée E 263c par Joseph Schaefs
Cote
FW/790
 Date
1976
 Lieu
Rue Aimable Vigneron-Colin, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une demande d'autorisation de vente...
Résultat n°6

Dossier relatif à une demande de division de parcelle cadastrée sise rue Alfred Denis A 398a pour les époux Melebeck-Stokart
Cote
FW/788
 Date
1976
 Lieu
Rue Alfred Denis, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une demande de division de parcelle...
Résultat n°7

Dossier relatif à une demande d'autorisation de division d'une parcelle cadastrée C 432 rue Désiré Sorée pour Hélène Hastir
Cote
FW/785
 Date
1975
 Lieu
Rue Désiré Sorée, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une demande d'autorisation de division...
Résultat n°8

Dossier relatif à une demande d'autorisation de vente d'une parcelle sise rue Vandy par Bigot à Henri Gilson
Cote
FW/789
 Date
1976
 Lieu
Rue Marcel Vandy, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une demande d'autorisation de vente...
Résultat n°9

Dossier relatif à la demande d'autorisation de vente d'une parcelle cadastrée C258pie de Léopold Maloir à Jean-Marie Bolland
Cote
FW/784
 Date
1975
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à la demande d'autorisation de vente...
Résultat n°10

Dossier relatif à une demande d'autorisation pour la vente d'un terrain cadastré E327r pie entre Gratien-Deloz et Guigly
Cote
FW/786
 Date
1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une demande d'autorisation pour la...
Résultat n°11

Dossier relatif à une demande d'autorisation refusée de division de parcelle sise rue René Lorent cadastrée G172 pour Marie Geniesse
Cote
FW/781
 Date
1975
 Lieu
Rue René Lorent, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une demande d'autorisation refusée...
Résultat n°12

Dossier relatif à une demande d'autorisation de division d'une parcelle cadastrée B21d pie pour Hautrive-Daco
Cote
FW/783
 Date
1975
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une demande d'autorisation de division...
Résultat n°13

Dossier relatif à l'acquisition de parcelles aux héritiers Freson en vue d'établir une plaine de sports
Cote
FW/1002
 Date
1968-1973
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossier relatif à l'acquisition de parcelles aux héritiers...
Résultat n°14

Dossier relatif aux divisions de parcelles
Cote
BL/801
 Date
1971-1976
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Plans généraux et d'aménagement
  • Dossier relatif aux divisions de parcelles
Résultat n°15

Dossier relatif à une demande d'autorisation de division d'une parcelle cadastrée B23a pie en indivision pour Léonce et René Descurieux
Cote
FW/779
 Date
1974
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • F. Division et vente de parcelles
  • Dossier relatif à une demande d'autorisation de division...
Résultat n°16

Titre de rente par Madame Chavée en faveur de la commune pour l'acquisition d'une parcelle acquise en 1862
Cote
FW/1329
 Date
1891
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Titre de rente par Madame Chavée en faveur de la commune...