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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instructions relatives à la nomination et à la composition du personnel de la CAP
Cote
BN/464
 Date
1936-1937
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
  • Instructions relatives à la nomination et à la composition...
Résultat n°2

Lettre relative au droit de priorité en matière de nomination au sein de la CAP
Cote
BN/467
 Date
3/08/1946
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
  • Lettre relative au droit de priorité en matière de...
Résultat n°3

Pièces relatives à la nomination, au renouvellement ou au remplacement de membres de la CAP
Cote
BN/470
 Date
1953-1965
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
  • Pièces relatives à la nomination, au renouvellement...