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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à l'acquisition par option de la nationalité belge

    Date

    1965-1968

    Cote

    BL/315

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Dossier relatif à l'acquisition par option de la nationalité...
  2. Résultat n°2

    Registre des actes de naturalité et correspondance

    Date

    1922-1933

    Cote

    MD/581

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Généralités
    • Registre des actes de naturalité et correspondance
  3. Résultat n°3

    Instructions du Parquet pour l'acquisition de la nationalité belge

    Date

    1922

    Cote

    BL/312

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Instructions du Parquet pour l'acquisition de la nationalité...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif aux naturalisations ordinaires

    Date

    1966-1974

    Cote

    BL/316

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Dossier relatif aux naturalisations ordinaires
  5. Résultat n°5

    Instructions et formulaires concernant la naturalisation

    Date

    1960-1964

    Cote

    BL/314

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Instructions et formulaires concernant la naturalisation
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à des actes de naturalité

    Date

    1907-1933

    Cote

    VD/302

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • V. État civil et population
    • A. État civil
    • Dossier relatif à des actes de naturalité
  7. Résultat n°7

    Demandes de naturalisation

    Date

    1969-1974

    Cote

    BL/317

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Demandes de naturalisation
  8. Résultat n°8

    Registre aux actes de déclaration d'option de nationalité

    Date

    1908

    Cote

    MD/578

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Généralités
    • Registre aux actes de déclaration d'option de nationalité
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif aux conservations et renonciations de la nationalité belge

    Date

    1957-1975

    Cote

    BL/313

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Dossier relatif aux conservations et renonciations...