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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des Rochettes

    Date

    1967-1969

    Cote

    WD/1090

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain

    Date

    1976-1978

    Cote

    VD/998

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  3. Résultat n°3

    Inventaire des lotissements

    Date

    1966

    Cote

    BL/850

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Inventaire des lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  4. Résultat n°4

    Électrification : rue Bel Air

    Date

    1966-1967

    Cote

    BL/750

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Électrification : rue Bel Air

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  5. Résultat n°5

    Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions

    Date

    1949-1966

    Cote

    VD/748

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Correspondance relative à des demandes d'informations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à l'électrification du lotissement la Haie du Loup

    Date

    1970

    Cote

    MD/1069

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 3. Électrification
    • Dossier relatif à l'électrification du lotissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  7. Résultat n°7

    Plans d'expropriation, de destination et de relotissement du PPA n°4

    Date

    1952

    Cote

    BU/515

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans d'expropriation, de destination et de relotissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  8. Résultat n°8

    Correspondance relative aux lotissements

    Date

    1949-1957

    Cote

    BL/807

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Correspondance relative aux lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  9. Résultat n°9

    Électrification

    Date

    1964-1966

    Cote

    BL/746

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Électrification

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  10. Résultat n°10

    Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications, dit « du Moulin-à-vent », comprenant les dossiers d'enquêtes, plans d'expropriation et de lotissement

    Date

    1950-1963

    Cote

    BU/512

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif au plan de lotissement du quartier de La Closière

    Date

    1956-1963

    Cote

    SS/1675

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au plan de lotissement du quartier...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet

    Date

    1952

    Cote

    VD/1008

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  13. Résultat n°13

    Correspondance relative à la pose de canalisations dans le lotissement Bonnet

    Date

    1971

    Cote

    BL/707

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Correspondance relative à la pose de canalisations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  14. Résultat n°14

    Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva

    Date

    1952-1966

    Cote

    VD/1007

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  15. Résultat n°15

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : A Malevez et M-T Malevez, pour un chemin reliant la route de Namur-Nivelles au chemin de Morivaux

    Date

    1962

    Cote

    BL/843

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  16. Résultat n°16

    Actes de la députation du Conseil provincial autorisant les bourgmestre et échevins à aliéner des parcelles de terrain

    Date

    1841-1858

    Cote

    WD/190

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • b. Lotissements
    • Actes de la députation du Conseil provincial autorisant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  17. Résultat n°17

    Correspondance relative à des plaintes d'aménagement et des ventes de terrain

    Date

    1967-1975

    Cote

    FW/754

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Correspondance relative à des plaintes d'aménagement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif aux travaux de canalisation du lotissement Forêt appartenant aux propriétaires Attout, Boi et Carlier

    Date

    1967-1969

    Cote

    BZ/514

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • C. Services d'utilité publique
    • 2. Canalisation d'eau
    • Dossier relatif aux travaux de canalisation du lotissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à des ventes de parcelles sur le lotissement Les Rochettes

    Date

    1960-1961

    Cote

    WD/184

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à des ventes de parcelles sur le lotissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à l'alignement d'une rue nouvelle à ouvrir entre la rue A Nélis et la rue F Deneumoustier pour le lotissement des parcelles à construire de la famille Gilles

    Date

    1957-1959

    Cote

    BL/127

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • c. Alignements
    • Dossier relatif à l'alignement d'une rue nouvelle à...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade