92 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des Rochettes
Cote
WD/1090
 Date
1967-1969
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des...
Résultat n°2

Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain
Cote
VD/998
 Date
1976-1978
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi...
Résultat n°3

Inventaire des lotissements
Cote
BL/850
 Date
1966
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Inventaire des lotissements
Résultat n°4

Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert, à la section D n°175p2 et 175q2
Cote
BL/817
 Date
1963-1964
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert,...
Résultat n°5

Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte, à la section D n°176f2, 178i, 178n, 179b, 191e, 273x8 et 273e9
Cote
BL/810
 Date
1959-1960
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte,...
Résultat n°6

Électrification : rue Bel Air
Cote
BL/750
 Date
1966-1967
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • F. Services d'utilité publique
  • 2. Électrification et éclairage public
  • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
  • Électrification : rue Bel Air
Résultat n°7

Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions
Cote
VD/748
 Date
1949-1966
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Correspondance relative à des demandes d'informations...
Résultat n°8

Dossier relatif à l'électrification du lotissement la Haie du Loup
Cote
MD/1069
 Date
1970
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XV. Travaux publics
  • D. Services d'utilité publique
  • 3. Électrification
  • Dossier relatif à l'électrification du lotissement...
Résultat n°9

Plans d'expropriation, de destination et de relotissement du PPA n°4
Cote
BU/515
 Date
1952
 Lieu
Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • X. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
  • Plans d'expropriation, de destination et de relotissement...
Résultat n°10

Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la section D 42402pie
Cote
BL/824
 Date
1967
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la...
Résultat n°11

Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu, à la section D n°270e, 271h et 271i
Cote
BL/840
 Date
1979
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu,...
Résultat n°12

Correspondance relative aux lotissements
Cote
BL/807
 Date
1949-1957
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Correspondance relative aux lotissements
Résultat n°13

Électrification
Cote
BL/746
 Date
1964-1966
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • F. Services d'utilité publique
  • 2. Électrification et éclairage public
  • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
  • Électrification
Résultat n°14

Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications, dit « du Moulin-à-vent », comprenant les dossiers d'enquêtes, plans d'expropriation et de lotissement
Cote
BU/512
 Date
1950-1963
 Lieu
Moulin-à-Vent, Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • X. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
  • Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications,...
Résultat n°15

Dossier relatif au plan de lotissement du quartier de La Closière
Cote
SS/1675
 Date
1956-1963
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif au plan de lotissement du quartier...
Résultat n°16

Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section C n°4fpie, 58b, 591, 59r et 59s
Cote
BL/828
 Date
1969-1970
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section...
Résultat n°17

Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur SA, à la section D n°22f
Cote
BL/829
 Date
1971
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur...
Résultat n°18

Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet
Cote
VD/1008
 Date
1952
 Lieu
Vedrin, Fond d'Arquet
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété...
Résultat n°19

Correspondance relative à la pose de canalisations dans le lotissement Bonnet
Cote
BL/707
 Date
1971
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • C. Voirie et habitats
  • 2. Travaux
  • Correspondance relative à la pose de canalisations...
Résultat n°20

Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva
Cote
VD/1007
 Date
1952-1966
 Lieu
Vedrin, Fond d'Arquet, Rue Frères Biéva
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au...