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Résultat n°1

Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des Rochettes

Date

1967-1969

Cote

WD/1090

Résultat n°2

Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain

Date

1976-1978

Cote

VD/998

Résultat n°3

Inventaire des lotissements

Date

1966

Cote

BL/850

Résultat n°4

Électrification : rue Bel Air

Date

1966-1967

Cote

BL/750

Résultat n°5

Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions

Date

1949-1966

Cote

VD/748

Résultat n°6

Dossier relatif à l'électrification du lotissement la Haie du Loup

Date

1970

Cote

MD/1069

Résultat n°7

Plans d'expropriation, de destination et de relotissement du PPA n°4

Date

1952

Cote

BU/515

Résultat n°8

Correspondance relative aux lotissements

Date

1949-1957

Cote

BL/807

Résultat n°9

Électrification

Date

1964-1966

Cote

BL/746

Résultat n°10

Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications, dit « du Moulin-à-vent », comprenant les dossiers d'enquêtes, plans d'expropriation et de lotissement

Date

1950-1963

Cote

BU/512

Résultat n°11

Dossier relatif au plan de lotissement du quartier de La Closière

Date

1956-1963

Cote

SS/1675

Résultat n°12

Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet

Date

1952

Cote

VD/1008

Résultat n°13

Correspondance relative à la pose de canalisations dans le lotissement Bonnet

Date

1971

Cote

BL/707

Résultat n°14

Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva

Date

1952-1966

Cote

VD/1007

Résultat n°15

Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : A Malevez et M-T Malevez, pour un chemin reliant la route de Namur-Nivelles au chemin de Morivaux

Date

1962

Cote

BL/843

Résultat n°16

Actes de la députation du Conseil provincial autorisant les bourgmestre et échevins à aliéner des parcelles de terrain

Date

1841-1858

Cote

WD/190

Résultat n°17

Correspondance relative à des plaintes d'aménagement et des ventes de terrain

Date

1967-1975

Cote

FW/754

Résultat n°18

Dossier relatif aux travaux de canalisation du lotissement Forêt appartenant aux propriétaires Attout, Boi et Carlier

Date

1967-1969

Cote

BZ/514

Résultat n°19

Dossier relatif à des ventes de parcelles sur le lotissement Les Rochettes

Date

1960-1961

Cote

WD/184

Résultat n°20

Dossier relatif à l'alignement d'une rue nouvelle à ouvrir entre la rue A Nélis et la rue F Deneumoustier pour le lotissement des parcelles à construire de la famille Gilles

Date

1957-1959

Cote

BL/127