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Résultat n°1

Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des Rochettes

Date

1967-1969

Cote

WD/1090

Résultat n°2

Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain

Date

1976-1978

Cote

VD/998

Résultat n°3

Inventaire des lotissements

Date

1966

Cote

BL/850

Résultat n°4

Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert, à la section D n°175p2 et 175q2

Date

1963-1964

Cote

BL/817

Résultat n°5

Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte, à la section D n°176f2, 178i, 178n, 179b, 191e, 273x8 et 273e9

Date

1959-1960

Cote

BL/810

Résultat n°6

Électrification : rue Bel Air

Date

1966-1967

Cote

BL/750

Résultat n°7

Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions

Date

1949-1966

Cote

VD/748

Résultat n°8

Dossier relatif à l'électrification du lotissement la Haie du Loup

Date

1970

Cote

MD/1069

Résultat n°9

Plans d'expropriation, de destination et de relotissement du PPA n°4

Date

1952

Cote

BU/515

Résultat n°10

Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la section D 42402pie

Date

1967

Cote

BL/824

Résultat n°11

Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu, à la section D n°270e, 271h et 271i

Date

1979

Cote

BL/840

Résultat n°12

Correspondance relative aux lotissements

Date

1949-1957

Cote

BL/807

Résultat n°13

Électrification

Date

1964-1966

Cote

BL/746

Résultat n°14

Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications, dit « du Moulin-à-vent », comprenant les dossiers d'enquêtes, plans d'expropriation et de lotissement

Date

1950-1963

Cote

BU/512

Résultat n°15

Dossier relatif au plan de lotissement du quartier de La Closière

Date

1956-1963

Cote

SS/1675

Résultat n°16

Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section C n°4fpie, 58b, 591, 59r et 59s

Date

1969-1970

Cote

BL/828

Résultat n°17

Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur SA, à la section D n°22f

Date

1971

Cote

BL/829

Résultat n°18

Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet

Date

1952

Cote

VD/1008

Résultat n°19

Correspondance relative à la pose de canalisations dans le lotissement Bonnet

Date

1971

Cote

BL/707

Résultat n°20

Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva

Date

1952-1966

Cote

VD/1007