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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des Rochettes

    Date

    1967-1969

    Cote

    WD/1090

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain

    Date

    1976-1978

    Cote

    VD/998

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi...
  3. Résultat n°3

    Inventaire des lotissements

    Date

    1966

    Cote

    BL/850

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Inventaire des lotissements
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert, à la section D n°175p2 et 175q2

    Date

    1963-1964

    Cote

    BL/817

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert,...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte, à la section D n°176f2, 178i, 178n, 179b, 191e, 273x8 et 273e9

    Date

    1959-1960

    Cote

    BL/810

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte,...
  6. Résultat n°6

    Électrification : rue Bel Air

    Date

    1966-1967

    Cote

    BL/750

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Électrification : rue Bel Air
  7. Résultat n°7

    Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions

    Date

    1949-1966

    Cote

    VD/748

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Correspondance relative à des demandes d'informations...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'électrification du lotissement la Haie du Loup

    Date

    1970

    Cote

    MD/1069

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 3. Électrification
    • Dossier relatif à l'électrification du lotissement...
  9. Résultat n°9

    Plans d'expropriation, de destination et de relotissement du PPA n°4

    Date

    1952

    Cote

    BU/515

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans d'expropriation, de destination et de relotissement...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la section D 42402pie

    Date

    1967

    Cote

    BL/824

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu, à la section D n°270e, 271h et 271i

    Date

    1979

    Cote

    BL/840

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu,...
  12. Résultat n°12

    Correspondance relative aux lotissements

    Date

    1949-1957

    Cote

    BL/807

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Correspondance relative aux lotissements
  13. Résultat n°13

    Électrification

    Date

    1964-1966

    Cote

    BL/746

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Électrification
  14. Résultat n°14

    Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications, dit « du Moulin-à-vent », comprenant les dossiers d'enquêtes, plans d'expropriation et de lotissement

    Date

    1950-1963

    Cote

    BU/512

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications,...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif au plan de lotissement du quartier de La Closière

    Date

    1956-1963

    Cote

    SS/1675

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au plan de lotissement du quartier...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section C n°4fpie, 58b, 591, 59r et 59s

    Date

    1969-1970

    Cote

    BL/828

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur SA, à la section D n°22f

    Date

    1971

    Cote

    BL/829

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet

    Date

    1952

    Cote

    VD/1008

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété...
  19. Résultat n°19

    Correspondance relative à la pose de canalisations dans le lotissement Bonnet

    Date

    1971

    Cote

    BL/707

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Correspondance relative à la pose de canalisations...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva

    Date

    1952-1966

    Cote

    VD/1007

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au...