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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif aux locations de terrains communaux

    Date

    1954-1957

    Cote

    FW/1364

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Dossier relatif aux locations de terrains communaux
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la location de la gare auprès de la SNCBF

    Date

    1965

    Cote

    SS/229

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 5. Locations
    • a. Immeubles
    • Dossier relatif à la location de la gare auprès de...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à une location d'immeuble sis Rue Mazy 19 appartenant à Mr Triquet en vue d'établir une section du Conservatoire de Musique de Namur

    Date

    1976

    Cote

    JB/1666

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • b. Maisons
    • Dossier relatif à une location d'immeuble sis Rue Mazy...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la location de l'immeuble situé Rue F Deneumoustier, n°12

    Date

    1974-1976

    Cote

    BL/167

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • Dossier relatif à la location de l'immeuble situé Rue...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à l'occupation du logement de l'institutrice en chef

    Date

    1949-1957

    Cote

    SS/225

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 5. Locations
    • a. Immeubles
    • Dossier relatif à l'occupation du logement de l'institutrice...
  6. Résultat n°6

    Dossiers concernant les locations

    Date

    1941-1970

    Cote

    NA/817

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 3. Biens immobiliers
    • Dossiers concernant les locations
    • Dossiers concernant les locations

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif aux locations et partages de biens communaux, droits de chasse et coupes de taillis

    Date

    1902-1919

    Cote

    MD/239

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif aux locations et partages de biens...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à la location de terrains au Sart-Hulet

    Date

    1933-1965

    Cote

    JB/114

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif à la location de terrains au Sart-Hulet
  9. Résultat n°9

    Actes de location d'essarts

    Date

    1902-1904

    Cote

    MD/238

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de location d'essarts
  10. Résultat n°10

    Convention de bail pour la location de l'appartement sis Place de Bia Bouquet, 2 à F LAGNEAU-WILLEMS

    Date

    1976

    Cote

    BL/1093

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • Convention de bail pour la location de l'appartement...
  11. Résultat n°11

    Actes de location de terrains communaux

    Date

    1852-1933

    Cote

    MD/235

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de location de terrains communaux
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à la location de l'immeuble « Goutte de lait » pour y loger la bibliothèque, l'Harmonie et le concierge

    Date

    1954-1955

    Cote

    SS/227

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 5. Locations
    • a. Immeubles
    • Dossier relatif à la location de l'immeuble « Goutte...
  13. Résultat n°13

    Registres de location de terrains communaux

    Date

    1923-1929

    Cote

    FW/978

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Registres de location de terrains communaux
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à l'ouverture de soumission pour location de biens ruraux

    Date

    1934

    Cote

    FW/976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Dossier relatif à l'ouverture de soumission pour location...
  15. Résultat n°15

    Affiches relatives à la location de parcelles aux Genêts, Trieux aux Pequets, Fonds des Maréchaux, La Core, Fonds des Vallées, Bayet, Dix-Bonniers

    Date

    1911

    Cote

    MD/1403

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Affiches relatives à la location de parcelles aux Genêts,...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à la location d'un appartement et d'un local-bureau situés dans le complexe communal

    Date

    1970-1971

    Cote

    BL/165

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • Dossier relatif à la location d'un appartement et d'un...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à la location de l'étang du Piroy à la Société spéléologique de Namur

    Date

    1960-1961

    Cote

    ML/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers/étangs
    • Dossier relatif à la location de l'étang du Piroy à...
  18. Résultat n°18

    Bail de location de terres entre Jean Simon et Joseph Dupuis et le Duc d'Arenberg

    Date

    1878

    Cote

    MD/237

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Bail de location de terres entre Jean Simon et Joseph...
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à une demande favorable pour l'entretien d'une parcelle communale située rue des Pâquerettes par Guy Gillard

    Date

    1974

    Cote

    FW/116

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Dossier relatif à une demande favorable pour l'entretien...
  20. Résultat n°20

    Dossiers concernant les locations

    Date

    1958-1975

    Cote

    NA/818

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 3. Biens immobiliers
    • Dossiers concernant les locations
    • Dossiers concernant les locations

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville